Cours à Nancy

...la propriété privée Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...propres à chaque situation. Accompagner l'acquéreur-emprunteur dans le montage de son financement. Prendre en compte les frais liés ag Objectifs Appréhender...

...l impact de leur évolution Evolution des taux Evolution du plafond 5/ Organiser le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...

...Questions-réponses 3) Questions pratiques sur les marchés publics Quelle lecture faire de l énoncé des critères ? Quelles sont les différences entre une...

...du travail Incidences sur les congés payés Incidences sur les jours fériés Absences du salarié Sanctions...

...Les modes dérogatoires de négociation La dénonciation et la mise en cause des accords collectifs...

...de ce principe avec la loi sur les revenus du travail de décembre 2008 et les cas de déblocages anticipés Régime social et fiscal PARTIE 2...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Le fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel (IRP) Les délégués...

...mettre en place un PSE Savoir préparer un PSE Savoir négocier un PSE Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...

...Les règles applicables à la sous traitance (autonomie rémunération prise en compte dans le calcul des effectifs élections des représentants du personnel ...)...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les différents éléments composant le salaire: Salaires de base Primes Avantages...

...efficient Exemples de questions traitées : Comment structurer l'information juridique sur le droit de l'environnement ? Quels impératifs d'organisation à respecter...

...Rédiger un arrêté préfectoral dans la forme administrative...

...Elaborer le bila et le compte de résultat. Présentation du mécanisme de la T.V.A La T.V.A Collectée. La TVA Récupérable sur autres biens et services... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale...

...4ème jour Les droits et obligations des copropriétaires par rapport aux lots La vente d'un lot Les droits et obligations relatifs aux parties privatives...

...du net à payer et du net fiscal C/ la durée du travail : heures supplémentaires et complémentaires, repos compensateur, ... La réforme des heures supplémentaires...

...d'entreprise Jour 2 I/ Les moyens de prévention et de détection internes La charte 'anti-fraude' Dispositif d'alerte Les audits de fraude et les outils...

...Les étapes à respecter L'organisation administrative de la procédure Notion de calendrier Jour 2 I/ Le suivi budgétaire Les écarts budgétaires L'analyse...

...mettre en place une prévision financière long terme Construire le plan de financement Assurer le choix des sources de financement Destinataires Tout public...