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Cours Métiers du Droit à distance et online
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..., Histoire, Philosophie, Droit, Gestion) et permet d'enrichir les horizons et la réflexion des candidats, notamment dans l'optique de la préparation de certains concours, qui nécessitent une bonne culture générale et une approche globale des enjeux du monde contemporain. Ce DU s'adresse : - aux étudiants... Apprenez-en plus à propos de: Histoire de la philosophie, Philosophie du droit...
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...cursus Licence (LMD) Le CNED et le CNEPN (Centre nationale de l'enseignement professionnel notarial) propose une "assistance à distance" à la préparation obligatoire conduisant au DIMN ( Diplôme de l'Institut des Métiers du Notariat). L'assistance à pour objectif de faciliter l'intégration... Apprenez-en plus à propos de: Droit des personnes...
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..., transferts de données hors UE, mise en oeuvre d'opérations de prospection commerciale ou de lutte contre la fraude, etc.). - Le droit du commerce électronique (droit de la vente à distance, preuve électronique, sécurité et responsabilités des acteurs de l'internet, protection des créations immatérielles, etc... Apprenez-en plus à propos de: Protection de données, Droit et technologies...
Aux origines de notre système juridique: histoire du droit et des institutions - Université Paris II
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...À propos du cours Il s’agit de retracer les grandes étapes de formation de l’Etat, de l’Antiquité à l’époque moderne, dans le but de mieux comprendre notre droit constitutionnel mais aussi nos structures administratives, judiciaires et financières.... Apprenez-en plus à propos de: Histoire du droit, La vassalité...
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... régissant le droit fiscal français. • Introduction générale au droit fiscal : comprendre la définition, les caractéristiques de l'impôt, les principales... Apprenez-en plus à propos de: Droit fiscal, Impôt sur les sociétés, Impôt sur le revenu...
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... aux défis nouveaux que posent les contrats électroniques, le droit biomédical ou le droit de l'environnement...
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...Semaine 1 - Semaine d'introduction Semaine 2 - Le droit de propriété 1 Semaine 3 - Le droit de propriété 2 Semaine 4 - La possession 1 Semaine 5... Apprenez-en plus à propos de: Acquisition de la propriété, Protection et preuve de la propriété, Usufruit et ses diminutifs...
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... sociétaires - L'analyse financière des documents sociaux - La stratégie fiscale et le droit des sociétés) Admission : Bac+4 ou Validation des acquis professionnels... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Analyse de résultats, Juriste d'entreprise...
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... équipe est à votre disposition pour vous concevoir des solutions de formation en droit dans le périmètre des sous-domaines listés ci-après : - Droit civil...
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... et économie, entre dignité de l’homme et droits économiques, sociaux et culturels. - de saisir la dimension éthique et juridique des grandes notions économiques… d’envisager les termes de gouvernance mondiale et de bien commun dans une société tentée à la fois par la pensée unique et le relativisme...
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... heures, les td de 15 heures. l1-s1 : introduction au droit l1-s2 : questions politiques et constitutionnelles l2 s3 : droit des obligations l2 s4 : droit...
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... enrichissante. Ce partenariat consitue une spécificité du master contentieux, au sein de la mention droit privé, dont l'équipe pédagogique est ainsi constituée à parité de professionnels et d'universitaires. Ce contact quasi-quotidien des étudiants avec des magistrats de l'ordre judiciaire et administratif... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...
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... Objectifs Développer les outils d'expression juridique : la lecture et la synthèse d'un sujet juridique, l'exposé oral rapide d'un point technique de droit... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...
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...sur l'origine Nomenclature douanière, détermination, renseignement tarifaire contraignant Transit : NSTI, TIR...
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...étudiant(e)s en formation initiale ou sous contrat de professionnalisation et des professionnel(le)s en formation continue ou sous contrat de professionnalisation...
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...personnel Processus électoral ; Nouvelle délégation unique du personnel ; Organisation des réunions du CE (enregistrement, vidéoconférence, PV)...
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...douane Des régimes économiques aux régimes particuliers La fonction stockage La fonction transformation La fonction utilisation Les conditions d’autorisations...
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... PARTIE II : STRATEGIE DU CONTRAT 1. Clauses et adaptation du contrat -Principales clauses et pièges à éviter : clause de force majeure, choix du droit applicable, arbitrages, ... -Adaptation des contrats à la nature de l'activité internationale : contrats de vente, contrats d'agence et de distribution... Apprenez-en plus à propos de: Montage de son, Ingénierie formation, Propriété intellectuelle...
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...les évolutions jurisprudentielles Le programme de la formation que vous propose IFPASS est le suivant : 1. Enjeux de la prescription dans les recours IARD... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Gestion de sinistres, Décisions jurisprudentielles...
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... Etats membres ; Identifier les enjeux de l’évolution du droit de la concurrence et du droit du Marché intérieur pour l’avenir des services sociaux et de santé. CONTENU DU PROGRAMME TUTORE : Un forum pédagogique est accessible 24H/24H, pour vous permettre de poser vos questions et obtenir des réponses... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la concurrence, Affaires sociales, Services sociaux...