DROIT FISCAL - TEC114
Formation
A distance
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Description
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Typologie
Formation
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Méthodologie
A distance
-
Dates de début
Dates au choix
Série 1
Introduction générale
Partie 1. Impôt sur le revenu
Chapitre 1. Champ d'application de l'impôt sur le revenu
Chapitre 2. Revenu imposable
Chapitre 3. Détermination des bénéfices ou revenus nets catégoriels
Chapitre 4. Calcul, déclaration et paiement de l'impôt sur le revenu
Chapitre 5. Contribution sociale généralisée, contribution au remboursement de la dette sociale, prélèvement social et contributions additionnelles
Chapitre 6. Plafonnement des impôts directs en fonction du revenu ≪ bouclier fiscal ≫
Série 2
Partie 2. Bénéfices industriels et commerciaux
Chapitre 1. Principes généraux
Chapitre 2. Produits
Chapitre 3. Charges
Chapitre 4. Amortissements
Chapitre 5. Provisions
Chapitre 6. Plus-values et moins-values professionnelles
Partie 3. Imposition du résultat fiscal
Chapitre 1. Régimes d'imposition des entreprises
Chapitre 2. Résultat fiscal dans les entreprises relevant de l'impôt sur le revenu Chapitre 3. Résultat fiscal dans les entreprises relevant de l'impôt sur les sociétés Chapitre 4. Les atténuations à l'impôt : exonérations et crédits d'impôts
Chapitre 5. Calcul et paiement de l'impôt sur les sociétés
Chapitre 6. Imposition des bénéfices distribués
Chapitre 7. Taxe sur les véhicules de sociétés et participation des salaries a l'entreprise
Série 3
Partie 4. Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) - Taxes sur les salaires
Chapitre 1. Champ d'application de la taxe sur la valeur ajoutée
Chapitre 2. Taxe sur la valeur ajoutée et relations internationales
Chapitre 3. Calcul de la taxe sur la valeur ajoutée exigible
Chapitre 4. Calcul de la taxe sur la valeur ajoutée déductible
Chapitre 5. Obligations des assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée
Chapitre 6. Régimes particuliers de taxe sur la valeur ajoutée
Chapitre 7. Taxes sur les salaires
Série 4
Partie 5. Impôts sur le capital
Chapitre 1. Impôts directs locaux des particuliers
Chapitre 2. Impôts directs locaux lies à...
Les sites et dates disponibles
Lieu
Date de début
Date de début
Les Avis
Les exploits du centre
Les matières
- Impôts
- Sociétés
- Impôt sur le revenu
- Calcul
- Droit fiscal
- Salaires
- Taxes
- Impôt sur les sociétés
- TVA
- Crédits
Le programme
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