Cours à Maisons Alfort

...Objectifs: Comprendre et maîtriser les bases du droit de la consommation. Respecter les différentes règlementations en matière de vente Objectifs Comprendre...

...Programme d'Études I) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession (loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle...

...des différentes méthodes de calcul du co ucirc;t de revient, choisir la méthode appropriée en fonction du contexte de prise de décision. Concevoir et utiliser le bal...

...Objectifs: Se tenir à jour des différentes réformes en cours et de l'évolution jurisprudentielle du droit des contrats Objectifs Se tenir à jour des différentes...

...principes et bénéficiaires obligations de l employeur droits et obligations du salarié financement et mise en oeuvre Actualités en matière de cotisations...

...dans le cadre de la formation__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Un courrier administratif Un compte-rendu de réunion...

...développement des compétences Accompagner les salariés 2/ Conduire et gérer une GPEC Animer et suivre une GPEC 3/ Financer la GPEC Les aides de la DDTEFP...

...représentants des salariés Les représentants élus par les salariés Les représentants désignés par les organisations syndicales représentatives...

...prolongation et renouvellement de la période d'essai La rupture de la période d'essai 3) La durée du travail Le temps de travail La durée légale du travail...

...différentes sortes de locations Mettre en OEuvre les différents baux Analyser et déterminer les besoins du propriétaire dans la recherche du locataire__*... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...ou l'inscription d un site naturel entraînent-ils des effets juridiques différents ? Dois-je respecter les dispositions contenues dans la charte d'un parc national...

...instruments présentés Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer en__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...comparants désignation loyer Les conditions générales et les clauses particulières dans le contrat de bail Le bail à usage d habitation ou mixte Le bail...

...PAIEMENT DU PRIX 5) Les garanties d'achèvement et de remboursement, La constatation de l'achèvement 6) Les responsabilités civile et pénale du vendeur envers l'acheteur...

...Comprendre le mécanisme de la vente moyennant paiement d'une rente viagère Connaître la réglementation applicable en la matière Détecter les situations...

...Maîtriser le processus d acquisition / cession étape par étape. Effectuer une analyse stratégique. Sécuriser la négociation Destinataires Tout public Conditions...

...Objectifs: Identifier les nouvelles obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l'environnement. Identifier les grands principes...

...les différentes catégories d instruments de protection des espèces Maîtriser les conséquences juridiques de l application de chacun des instruments présentés...

...régimes juridiques applicables aux ICPE Exemples de questions traitées : Qu est-ce qu une ICPE A ? D ? E ? Quelles sont les procédures à suivre au moment...

...liées au raccordement d assainissement collectif qu une entreprise doit se poser ? Quelles sont mes obligations en tant que riverain d un cours d eau...