Cours à Lons Le Saunier

...les principaux instruments de protection des espèces ? A partir de cas réels identifier les principaux outils de protection des espèces Exemples de questions traitées...

...Objectifs: Identifier les règles applicables aux activités dangereuses en France. Maîtriser les régimes juridiques auxquelles sont soumises ces activités...

...applicables dans le domaine de l eau Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la directive-cadre sur l eau ? Quel impact sur les Etats membres...

...qui en découlent pour organiser une gestion optimale de vos responsabilités juridiques potentielles A partir de cas réels vous permettre d'identifier et...

...registres et documents. Gérer les rapports avec les collaborateurs. Sécuriser la pratique de la profession au quotidien. Mesurer la responsabilité de l'agent...

...concernant l image maîtriser les risques lies à son utilisation Protéger ses droits Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...les responsabilités des acteurs de l Internet Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Le nom de domaine Le choix et...

...Les libertés publiques des fonctionnaires Partie II : Évolution du principe d égalité L influence du droit communautaire La remise en cause des concours...

...de placement et financement à court terme Savoir appréhender les relations avec les banquiers Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...Calculer et déclarer les taxes ci-dessus. Participer à la détermination du résultat fiscal Objectifs Comprendre l'organisation du dispositif fiscal français...

...produits des activités ordinaires 3/ Le traitement des stocks : IAS 2 4/ Les normes et interprétations concernant les actifs immobilisés Immobilisations corporelle...

...des tiers Le process client Le process fournisseur Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le process clients...

...d'Accès Aucun Programme d'Études La facturation (biens et services) et son enregistrement comptable en tenant compte des avances des relations avec l étranger...

...de la conclusion d une délégation de service public. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Définition de la DSP Procédure...

...le salarié Les mentions légales, les mentions conventionnelles, les mentions interdites et les annexes obligatoires Les sanctions civiles et__* Destinataires...

...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public. Objectifs Connaître les régimes de protection et d utilisation du domaine public...

...P 03-001 de 1991 et les obligations imposées par la norme AFNOR P 03-001 de 2000 L évolution actuelle 3/ Les catégories de déchets et leur traitement Les...

...d exonérations ou de réduction des charges La réduction Fillon Les contrats aidés Panorama des dispositifs d aide à l'emploi Le nouveau statut des heures...

...accord avec la CCN applicable C/ traiter les avantages en nature et les frais professionnels II/ Traiter les déplacements A/ la notion de petits et...

...TVA immobilière et ses modalités de mise en oeuvre Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Présentation générale de la réforme...