Cours à Levallois Perret

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...en matière d urbanisme ? Quelles en sont les justifications ? Quelles conséquences cela entraîne-t-il au regard des documents en de gestion en matière d urbanisme ?...

...communautaire et en France ? Qu est-ce qu un arrêté de protection de biotope ? Que sont les ZNIEFF ? Quels sont les effets juridiques des différents instruments...

...développer en présence de l un de ces instruments Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quelles sont les règles applicables...

...Quelles sont les autorités compétentes dans le domaine de l eau ? Comment assurer la conformité réglementaire au quotidien avec la législation eau ?...

...à rechercher dans les contrats conclus avec vos clients ? Comment déterminer la nature de vos obligations avec vos clients ? Comment éviter le cumul des...

...Mandats 3) Actes juridiques 4) Rémunération 5) Statut des collaborateurs 6) Sanctions pénales...

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...Les libertés publiques des fonctionnaires Partie II : Évolution du principe d égalité L influence du droit communautaire La remise en cause des concours...

...Objectifs: Connaître les principales caractéristiques de la gestion de trésorerie. Maitriser les sources de placement et financement à court terme...

...Objectifs: Comprendre l'organisation du dispositif fiscal français. Maîtriser les mécanismes de base de la fiscalité. Connaître l'échéancier fiscal et les principales déclarations...

...Objectifs: Connaitre et maîtriser les normes IFRS Objectifs Connaitre et maîtriser les normes IFRS Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

...dettes fournisseurs étrangères la facturation et les autres opérations d inventaire...

...d'Accès Aucun Programme d'Études La facturation (biens et services) et son enregistrement comptable en tenant compte des avances des relations avec l étranger...

...de la conclusion d une délégation de service public. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Définition de la DSP Procédure...

...le salarié Les mentions légales, les mentions conventionnelles, les mentions interdites et les annexes obligatoires Les sanctions civiles et__* Destinataires...

...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public. Objectifs Connaître les régimes de protection et d utilisation du domaine public...

...Aucun Programme d'Études 1/ Introduction 2/ La notion de déchet : Quand est-on en présence d un déchet de chantier ? Le dispositif prévu par la norme AFNOR...

...ARRCO ET AGIRC Les chiffres clés de la retraite : taux contractuel taux réel taux d appel. Le salaire de référence la valeur de point. CET ARRCO tranche...