Cours à Le Havre

...de droits de Propriété Intellectuelle V. Les Systèmes d information et la Propriété Intellectuelle Les droits d auteur les brevets les marques les logiciels...

...dont la lettre de change Les impayés clients Le compte banque et son état de rapprochement La caisse et sa tenue Les emprunts bancaire...

...Aucun Programme d'Études Le traitement comptable et fiscal des immobilisations corporelles et incorporelles Les titres (valorisation et dépréciation)...

...Objectifs: Identifier les points clef du bail commercial et mettre l'accent sur les pièges de la règlementation notamment: Connaître les règles de validités...

...pleinement exercer leur mandat représentatif. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Mise en place du CE et fonctionnement...

...le suivi de la trésorerie Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ L aspect social Connaître les différentes composantes...

...Objectifs Aborder les recours pouvant être intentés contre un permis de construire afin de mieux identifier/anticiper les possibilités d action ou de défense...

...Savoir quels sont les matières/types de contentieux pouvant être dirigés vers la juridiction administrative. Objectifs Comprendre le fonctionnement de...

...contradictions des documents détournement de pouvoir nsuffisance des motifs Contrôle minimum et erreur manifeste. 6) Conséquences en cas de sanction...

...Objectifs Appréhender les règles du contrat de travail saisonnier Maîtriser les difficultés et les pièges de ce type de contrat Assurer la gestion pratique de ce contrat...

...particulières qui peuvent être rencontrées dans le traitement du CIR Réaliser__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Séquence n° 1...

...le risque juridique Objectifs Connaitre la législation en matière de droit de l internet Adopter les bons réflexes juridiques Acquérir des outils pratiques...

...l impact du droit communautaire sur la matière. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les critères du contrat administratif... Apprenez-en plus à propos de: La liberté contractuelle, Critères du contrat administratif...

...Informatique et Libertés 4/Internet et les relations collectives de travail Les droits des IRP (Institutions représentative du personnel) concernant...

...Objectifs: Pouvoir créer, vendre ou utiliser un site internet en toute sécurité juridique. Assurer le référencement et la protection des droits de propriété...

...Rédiger les principales clauses des contrats d achat de droits de production audiovisuelle de partenariat d exploitation et de distribution des oeuvres...

...Objectifs Cette formation s adresse à ceux qui souhaitent investir ou développer leur activité professionnelle au Maroc dans le secteur de l immobilier...

...Objectifs: A l'issue de la formation, les participants seront capables de: Maîtriser la règlementation du licenciement économique. Appréhender la procédure de ce licenciement...

...à l écoute du client dans la langue cible Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Acquisition du vocabulaire de la grammaire...

...de la procédure de la procédure 2/ Le permis de construire et l urbanisme Le permis de construire et le PLU la carte communale le règlement national...