Cours Haute-Saône

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...la déclaration ? Qui est dispensé de la DEB ? Que doit mentionner la DEB ? Après Midi : Etablir la DEB Analyse des rubriques Mesure de simplification La...

...de la déclaration 2483 Eliminer les risques d'erreurs Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : 1.Calculer le montant...

...Identifier les clients des services comptables et leurs attentes : établir une relation client / fournisseur Définir les indicateurs de performance...

...IS, BIC : leur imposition Imposition Situations d'assujettissement à la TVA Obligations comptables...

...sociétés intégrées Traitement des difficultés résultant du régime des groupes Après Midi Régime des distributions : Particularités de régime des groupes...

...et conséquences Après Midi 5. Mettre en place une convention d'intégration fiscale Processus d'établissement de la convention Contenu des conventions...

...Le respect des obligations comptables et déclaratives. Mettre en place une Cartographie des risques fiscaux. Après Midi 2 Audit de l'impôt société L'audit...

...un recours auprès des services centraux Après Midi 8. Mener des recours judiciaires Connaître les différentes procédures judiciaires envisageables...

...TEPA. Intéressement Participation. Accords transactionnels. Avantages en nature Frais professionnels. Contrats aidés. Bases CSG/CRDS Taxe Prévoyance...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...protéger ses créations : L'action en contrefaçon L'action en concurrence déloyale et parasitisme... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...mise en demeure, note de contentieux...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de la médiation Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place ces mécanismes...

...la reformulation La recherche du compromis 6) Cas pratique : simulation de médiation...

...électronique F/ Un scrutin par correspondance G/ Le contentieux 3) La transmission des résultats 4) Les obligations de l'employeur...

...Programme d'Études 1) Les prud'hommes et l'histoire 2) Les compétences du conseil de prud'hommes 3) La procédure prud'homale, une procédure particulière...

...Maîtriser les étapes d'un licenciement économique et d'un PSE Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Anticiper les difficultés...