Cours à Gennevilliers

...utilité publique du projet 2) Le rôle du législateur : Eradication de l habitat insalubre Prévention des risques naturels minier ou technologiques 3)...

...Analyse des différences entre charges et dépenses ainsi que produits et recettes. - Relation entre crédits clients et crédit fournisseurs...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...ABC (Activity Based Costing) - ABM (Activity Based Management)...

...de l autorisation relèvement des seuils de l autorisation les projets non concernés par le régime de l autorisation 2/ Simplification et accélération de...

...la rentabilité, la liquidité et la solvabilité Constitution financiere simplifiee du projet - L'analyse du bilan et compte de résultat prévisionnels...

...et de sécurité Les consignes de sécurité Le non respect du règlement intérieur Echelle et nature des sanctions 2) Sécurité et santé des travailleurs...

...(CSG ' CRDS..) Traitement de l'assiette pour chaque catégorie de revenus : - Sommes à déclarer - Déductions - Abattements - Recouvrement - Contentieux...

...Objectifs Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif de la loi Scellier Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation...

...gestion des comptes fournisseurs - Les différents comptes de founisseurs. - Les fournisseurs de marchandises, matières premières et autres achats...

...3/ Maîtriser la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers Exercice d application : calcul de l imposition de revenus mobiliers 4/ Tirer profit des...

...Objectifs: Acquérir les notions pratiques essentielles en matière de Taxe sur la Valeur Ajoutée dans le but de mettre en place la déclaration de TVA de l'entreprise...

...juridiques en matière d'actes notariés Analyser les conditions générales afférentes aux différents types de ventes d'immeubles Intégrer les spécificités...

...Régimes des obligations contractuelles - Principaux contrats d'entreprise - Droit spécial des contrats administratif - Droit spécial des contrats internationaux...

...Objectifs: Maîtriser les principes fondamentaux du référentiel international. Identifier les impacts de passage au référentiel international sur le système d'information comptable...

...la rémunération. - Les obligations du salariés en terme d'exécution du travail et de discipline - Le pouvoir disciplinaire de l'employeur - Les sanctions...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...Notifier le marché au titulaire et envoyer ou publier un avis d'attribution à l'organe de publication retenu pour l'avis d'appel d'offre à concurrence...

...Le règlement national d urbanisme Définition et contenu les effets juridiques les problèmes pratiques posés. 2/ Les techniques d acquisition de la maîtrise...

...autres personnels en relation avec la clientèle - Analyser ses produits / services - Analyser son image - Comprendre le marché concurrentiel...