Cours à Garges Les Gonesse

...Objectifs: Maîtriser l'environnement juridique du e-commerce. Appréhender les textes et les dernières jurisprudences. Connaître les responsabilités...

...les éléments constitutifs de la faute Informer sur le nouveau cadre__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction...

...Savoir appréhender les relations avec les banquiers Objectifs Connaître les principales caractéristiques de la gestion de trésorerie Maitriser les sources...

...du bénéfice à l'IS (passage du résultat comptable au résultat fiscal) Calculer l'IS (les différents taux les retraitements...) La gestion des déficits...

...IAS 8 8/ Tableau de synthèse des autres normes applicables...

...dettes fournisseurs étrangères la facturation et les autres opérations d inventaire...

...Objectifs: Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Objectifs Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Destinataires Tout public Conditions...

...de conclusion de la DSP : - procédure normale - cas de dispense de procédure - l impact des règles d origine communautaire Droit de la délégation et droit...

...du bulletin de paie PARTIE 2 La nouveauté : la possibilité de dématérialiser le bulletin de paie Quelles sont les obligations de l'entreprise pour pouvoir...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le principe d inaliénabilité du domaine public Sa conservation Sa délimitation Son utilisation...

...Aucun Programme d'Études 1/ Introduction 2/ La notion de déchet : Quand est-on en présence d un déchet de chantier ? Le dispositif prévu par la norme AFNOR...

...du comité d entreprise Les avantages en nature et les frais professionnels Les prestations de prévoyance sociale Les indemnités de rupture de contrat Les...

...Objectifs: Connaître les spécificités relatives à l'élaboration des paies, des charges sociales et des autres obligations sociales dans le secteur du bâtiment...

...L aménagement de certaines règles relatives à la livraison à soi-même L aménagement de certaines règles relatives au bail à construction L aménagement...

...Cerner les obligations à l'égard du sous-traitant Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser...

...de contenu raciste V. Les Systèmes d information et le droit du travail La clause de non concurrence de confidentialité de secret professionnel et de cession...

...dont la lettre de change Les impayés clients Le compte banque et son état de rapprochement La caisse et sa tenue Les emprunts bancaire...

...Aucun Programme d'Études Le traitement comptable et fiscal des immobilisations corporelles et incorporelles Les titres (valorisation et dépréciation)...

...(fond et forme) du bail commercial. Appréhender la durée du bail. Déterminer le prix du loyer à l'origine/en cours de bail. Contrôler les charges locatives et...

...entreprise de saisir l origine et les évolutions du CE le rôle qui lui est attribué aujourd hui les moyens et obligations qui s y rattachent afin de pouvoir...