Cours à Fontenay Sous Bois

...pour les livraisons de biens ; pour les prestations de services. Les achats en franchise de TVA. 4 le droit à récupération de la TVA Conditions d'application...

...2 Matin La charge réelle d'impôt : Calculer la charge réelle d'impôt Determiner la preuve d'impôt dans un groupe consolidé Adapter le taux d'impôt différent...

...date d'exigibilité, délai de récupération d'une TVA omise 2. Dépenses exclues du droit à déduction· services afférents à des biens exclus du droit à déduction...

...B/ Information sur le personnel C/ Information sur les mandataires sociaux D/ Provisions et autres passifs éventuels E/ Engagement hors bilan F/ Le crédit-bail...

...le processus de clôture des comptes Eviter les risques Mettre en place d'une stratégie de validation des comptes Destinataires Tout public Conditions d'Accès...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Position du législateur, la présomption issue de la loi de 1989 1) Fonction probante 2)...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Avant-propos : Tous les bons négociateurs le savent la recherche immobilière porte...

...L'utilisation des heures supplémentaire Les limites à la réalisation des heures supplémentaires...

...terrains schéma récapitulatif) Livraison d un terrain par un assujetti (livraison d un terrain à bâtir livraison d un autre terrain cas pratique)...

...Appliquer les règles spécifiques au crédit d impôt recherche Vérifier et contrôler l assiette du CIR Organiser et apprécier un dossier justificatif de...

...affecté L'opposabilité du patrimoine affecté aux tiers L'incidence du régime matrimonial sur le patrimoine affecté La modification du patrimoine affecté...

...Objectifs: Permettre une mise en �?uvre simple et pratique de l'obligation, pesant sur le chef d'entreprise, de réaliser un scrutin de représentativité avant fin 2012...

...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...

...les RIA les matériaux la prévention incendie et le risque pour le chef d entreprise...

...Objectifs: Connaître les fondements des différents aspects de la RC du chef d'entreprise Objectifs Connaître les fondements des différents aspects de la...

...dans tous ses aspects. Objectifs A l issue de la formation le stagiaire sera en mesure d appréhender le cadre juridique et technique d une opération...

...Le traitement des problèmes et des litiges IV) Régime et fiscalité 1) Imposition des revenus de la location meublée 2) Le loueur en meublé professionnel 3)...

...et de gestion Les deux dimensions du contrôle : reporting pilotage 2/ Les points clés de l'élaboration d'un tableau de bord Inscription de la démarche...

...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...

...relatives aux factures Objectifs Connaître les mentions obligatoires à porter sur les factures Connaître le mécanisme de la TVA Différencier les opérations...