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Cours à Evreux
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...Le tableau des écarts de réévaluation (2054 bis) Après Midi : Les états de nature fiscale Maitriser l'état 2058 A de détermination du résultat fiscal La...
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...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Établir la déclaration de TVA : Règles de territorialité sur les échanges de biens et les prestations de services...
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...déclaration selon le CA3 : La transmission et l'enregistrement des données Les opérations déductibles Prestations de services Acquisitions intracommunautaires...
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...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...
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...Mettre en place une stratégie d'amélioration du service Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin...
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...SCI Précautions à prendre lors de la rédaction des statuts Convocation et tenue des assemblées Jour 2 3. Les règles fiscales et comptables applicables à la SCI IR...
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...du périmètre d'intégration Les conditions de création d'un groupe intégré Après Midi Détermination du résultat d'ensemble : Détermination des résultats...
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...Cession d'immobilisations ou de titres au sein du groupe Aides intragroupes Filiales sous-capitalisées Amendement Charasse Après Midi 3. les conséquences...
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...Savoir mettre en place une stratégie d'audit fiscal Pouvoir jouer sur tous les leviers susceptibles de pouvoir limiter le risque fiscal Objectifs Savoir...
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...fiscale personnelle Initiation du contrôle Intervention des agents du fisc Notification Jour 2 Matin 7. Mettre en oeuvre une stratégie de recours Mener...
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...des déclarations Le contrôle sur pièce Après Midi 2 Prévenir un contrôle URSSAF Défiscalisation des heures supplémentaires. Allégements Fillon...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...protéger ses créations : L'action en contrefaçon L'action en concurrence déloyale et parasitisme... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...
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...mise en demeure, note de contentieux...
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...dans l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) L'intérêt du recours à la médiation Les enjeux de la médiation...
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...Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de médiation Perfectionner son savoir faire : être capable d'utiliser les outils de médiation Destinataires...
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...Améliorer son savoir : Maîtriser les enjeux de la représentativité syndicale Perfectionner son savoir faire : Maîtriser l’organisation pratique des élections...
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...Oralité des débats La représentation La conciliation 4) Saisir le conseil de prud'hommes : les étapes Les formalités Le référé L'audience de jugement 5)...