-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
Cours Droit (27) Eure
- Formation
- Evreux
- Niveau intermédiaire
- 1 Jour
...le droit des successions réglemente les techniques liquidatives successorales en présence du conjoint en fonction de son statut (héritier légal... Apprenez-en plus à propos de: Son statut, Partenaire pacsé, Héritier légal...
- Formation
- Evreux
- 1 Jour
...objectifs de l'écrit juridique et judiciaire 2) Technique de rédaction : Prendre possession du dossier Préparer la rédaction Structurer, organiser...
- Formation
- Louviers
- Niveau intermédiaire
- 2 Jours
...œuvre Obligations de moyen / de résultat Cas d’exonération La mise en œuvre de la responsabilité civile Conditions cumulatives Fait générateur Dommage... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile...
- Formation
- Louviers
- Niveau intermédiaire
- 2 Jours
...inexcusable de l’employeur Sources et définitions Source législative Code de la Sécurité sociale Lois Sources jurisprudentielles Définition actuelle de...
- Formation
- Louviers
- Niveau intermédiaire
- 2 Jours
...Par sinistre Par année Franchises Exclusions L’application des garanties RC Application dans l’espace Application dans le temps Reprise du passé Garantie subséquente... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile...
- Formation
- Evreux
- Niveau intermédiaire
- 1 Jour
...capital social L’intention de participer aux résultat L’interdiction des clauses abusives L’affectio societatis Le contrat de vente et l’entreprise... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de société, L’affectio societatis...
- Formation
- Evreux
- Niveau intermédiaire
- 2 Jours
...Protection de l’invention par le brevet Définition juridique de l’invention Le Brevet national et international La procédure de dépôt du brevet... Apprenez-en plus à propos de: Propriété industrielle, Brevet national et international, Définition juridique...
- Formation
- Evreux
- Niveau intermédiaire
- 1 Semaine
...en MAPA et procédures formalisées Connaître les règles de publicité en aval de l’achat (après attribution et en cours d’exécution) Avis d’attribution Modification... Apprenez-en plus à propos de: Marchés en cours, Règles de publicité, Obligatoires et facultatives...