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Cours Dordogne
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...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...
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...des ventes Les soldes promotions et ventes privées Les liens commerciaux La publicité en ligne...
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...Les libertés publiques des fonctionnaires Partie II : Évolution du principe d égalité L influence du droit communautaire La remise en cause des concours...
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...2/ La TVA Mécanisme et notions de base Mécanisme d'imposition dans les échanges internationaux Établissement de la déclaration CA3. 3/ L'IS Évaluer l'imposition...
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...Objectifs: Connaitre et maîtriser les normes IFRS Objectifs Connaitre et maîtriser les normes IFRS Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...Le process fournisseurs : la facturation la TVA et l'enregistrement comptable les importations les règlements et leur suivi les écarts de conversion sur...
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...le salarié Les mentions légales, les mentions conventionnelles, les mentions interdites et les annexes obligatoires Les sanctions civiles et__* Destinataires...
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...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public. Objectifs Connaître les régimes de protection et d utilisation du domaine public...
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