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Cours Dordogne
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...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...
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...enregistrement du nom de domaine Comment gérer les conflits entre marques et noms de domaine Les chaînes de responsabilités : détenteur du nom de domaine...
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...les éléments constitutifs de la faute Informer sur le nouveau cadre__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction...
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...Objectifs: Connaître les principales caractéristiques de la gestion de trésorerie. Maitriser les sources de placement et financement à court terme...
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...Le principe de l'intégration fiscale Remplir les imprimés fiscaux Paiement de l...
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...IAS 8 8/ Tableau de synthèse des autres normes applicables...
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...et la constatation des dépréciations à l inventaire les écarts de conversion sur créances clients étrangères la facturation et les autres opérations d inventaire...
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...des réglements Le cadre fiscal L établissement de la déclaration CA3...
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...de conclusion de la DSP : - procédure normale - cas de dispense de procédure - l impact des règles d origine communautaire Droit de la délégation et droit...
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...mettre en place le bulletin de paie dématérialisé ? Sous quelles conditions l'envoi par électronique du bulletin de paie est-il autorisé ? Comment assurer...
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...(utilisations collectives et privatives)...
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...Le plâtre L amiante 5/ Les formalités liées à l élimination des déchets : Les obligations du producteur de déchet Les obligations du collecteur et du transporteur...
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...ARRCO ET AGIRC Les chiffres clés de la retraite : taux contractuel taux réel taux d appel. Le salaire de référence la valeur de point. CET ARRCO tranche...
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...A/ la valorisation des absences B/ les congés payés et leur indemnisation : spécificités du BTP C/ les obligations déclaratives de l'employeur D/ traitement des IJSS...
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...de contenu raciste V. Les Systèmes d information et le droit du travail La clause de non concurrence de confidentialité de secret professionnel et de cession...
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...Les opérations en devises La régularisation des charges et des produits Les travaux d'inventaire sur les stocks La régularisation des charges et des produits...
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