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Cours à Colombes
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...timing Étude de cas : les points à ne pas oublier les erreurs à ne pas commettre...
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...sont nouvelles obligations pesant sur les collectivités dans le cadre des lois Grenelle ? A partir de cas réels identifier les nouvelles obligations pesant...
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...Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer en__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quels sont...
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...régimes juridiques applicables aux ICPE Exemples de questions traitées : Qu est-ce qu une ICPE A ? D ? E ? Quelles sont les procédures à suivre au moment...
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...Comprendre comment gérer au quotidien la conformité réglementaire avec les activités liées au milieu aquatique Développer__* Destinataires Tout public...
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...De quel ensemble de règles découlent-elles ? A l'aide de cas réels voir comment gérer vos responsabilités juridiques potentielles Exemple : Quelles informations...
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...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...
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...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...
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...Objectifs: Maîtriser l'environnement juridique du e-commerce. Appréhender les textes et les dernières jurisprudences. Connaître les responsabilités...
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...juridiques se rapportant à la fonction publique Connaître les différents droits et obligations du fonctionnaire Préciser les sanctions encourues Définir...
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...Savoir appréhender les relations avec les banquiers Objectifs Connaître les principales caractéristiques de la gestion de trésorerie Maitriser les sources...
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...Participer__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Connaître le dispositif fiscal français La classification des impôts...
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...concernant les passifs Passifs et provisions : IAS 37 Avantages au personnel : IAS 19 7/ Méthodes comptables et changements comptables : IAS 8 8/ Tableau...
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...Le process fournisseurs : la facturation la TVA et l'enregistrement comptable les importations les règlements et leur suivi les écarts de conversion sur...
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...des réglements Le cadre fiscal L établissement de la déclaration CA3...
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...de la concession Les services délégables et l objet du contrat Les documents types et modèles : - clauses obligatoires et clauses illicites...
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...de la preuve du paiement des salaires Les mentions obligatoires du bulletin de paie Le moment et le lieu de délivrance du bulletin de paie La conservation...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le principe d inaliénabilité du domaine public Sa conservation Sa délimitation Son utilisation...
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...les règles de gestion des déchets de chantier Maîtriser les formalités et les obligations liées à cette gestion Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...du comité d entreprise Les avantages en nature et les frais professionnels Les prestations de prévoyance sociale Les indemnités de rupture de contrat Les...