Cours à La Ciotat

...des créances clients et des créances professionnelles) Coût des différents crédits à court terme arbitrage entre escompte et découvert exemples de calculs...

...2/ La TVA Mécanisme et notions de base Mécanisme d'imposition dans les échanges internationaux Établissement de la déclaration CA3. 3/ L'IS Évaluer l'imposition...

...IAS 8 8/ Tableau de synthèse des autres normes applicables...

...Le process fournisseurs : la facturation la TVA et l'enregistrement comptable les importations les règlements et leur suivi les écarts de conversion sur...

...d'Accès Aucun Programme d'Études La facturation (biens et services) et son enregistrement comptable en tenant compte des avances des relations avec l étranger...

...de la concession Les services délégables et l objet du contrat Les documents types et modèles : - clauses obligatoires et clauses illicites...

...de la preuve du paiement des salaires Les mentions obligatoires du bulletin de paie Le moment et le lieu de délivrance du bulletin de paie La conservation...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le principe d inaliénabilité du domaine public Sa conservation Sa délimitation Son utilisation...

...P 03-001 de 1991 et les obligations imposées par la norme AFNOR P 03-001 de 2000 L évolution actuelle 3/ Les catégories de déchets et leur traitement Les...

...La proratisation du plafond : les entrées et sorties le temps partiel l'absence prolongée La neutralisation du plafond Les intempéries les caisses de congés...

...Programme d'Études I/ Présentation et contenu du bulletin de paie A/ les mentions obligatoires, interdites et facultatives B/ déterminer le salaire en...

...définition des terrains à bâtir et un nouvel aménagement des règles d imposition des terrains à bâtir Le redevable de la TVA L assiette de la TVA Le fait...

...Cerner les obligations à l'égard du sous-traitant Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser...

...de contenu raciste V. Les Systèmes d information et le droit du travail La clause de non concurrence de confidentialité de secret professionnel et de cession...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Rappels sur la facturation clients et fournisseurs Rappels sur les modes de règlement...

...Les opérations en devises La régularisation des charges et des produits Les travaux d'inventaire sur les stocks La régularisation des charges et des produits...

...Travaux b. Assurances c. Vente de l'immeuble loué III) La fin du bail commercial a. Le renouvellement - offre et demande b. L'indemnité d'éviction...

...réunions délibérations et moyens de fonctio nnement 2/ La double mission du CE La mission sociale et culturelle : une activité facultative modes de gestion...

...des rémunérations Etablir les déclarations sociales Connaître les différents contrats de travail aidés Gérer les notes de frais Identifier les outils de...

...Dans quel délai ? Illustrations de quelques cas d annulation 4) Comment agir en cas d urgence ? Le cas du référé suspension...