Cours à Chatillon

...dans le cadre de la formation__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Un courrier administratif Un compte-rendu de réunion...

...La convention de sensibilisation La convention individuelle d appui à l élaboration de plans de GPEC La convention interentreprises d appui à l élaboration...

...à l'obligation d'adaptation d'emploi Formation professionnelle et négociation collective Les principaux dispositifs de la formation professionnelle...

...prolongation et renouvellement de la période d'essai La rupture de la période d'essai 3) La durée du travail Le temps de travail La durée légale du travail...

...de bail Le bail à usage d'habitation ou mixte Le bail à usage professionnel La location meublée La location saisonnière Le bail commercial 2ème jour... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...Je pense être visé par l'un des instruments examinés : que dois-je faire ? Quelles démarches dois-je entreprendre pour m'assurer de la conformité de mon...

...d'Études Quels sont les principaux instruments de protection des espaces naturels menacés ? A partir de cas réels identifier les principaux outils de protection...

...Le cadre Juridique de la location immobilière Le mandat de recherche d un locataire La recherche et la sélection du locataire La formalisation du contrat bail...

...les fondamentaux juridiques en matière de vente d'immeuble à construire Analyser les conditions générales de la vente en l'état futur d'achèvement Expliquer...

...Comprendre le mécanisme de la vente moyennant paiement d'une rente viagère Connaître la réglementation applicable en la matière Détecter les situations...

...Maîtriser le processus d acquisition / cession étape par étape. Effectuer une analyse stratégique. Sécuriser la négociation Destinataires Tout public Conditions...

...obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l environnement Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle...

...Quelles sont les règles de droit international applicables en la matière ? Qu est-ce que le réseau Natura 2000 ? Comment est-il mis en place au niveau...

...classée Exemples de questions traitées : Quelles procédures dois-je respecter ? Qui sont mes interlocuteurs au sein de l administration ? Quelles démarches...

...applicables dans le domaine de l eau Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la directive-cadre sur l eau ? Quel impact sur les Etats membres...

...Objectifs: Identifier les principales règles juridiques applicables en la matière. Identifier les obligations juridiques potentielles qui en découlent ainsi que leurs enjeux...

...Objectifs: Connaître les conditions d'accès à la profession. Maîtriser les règles permettant l'exercice de la profession. Mettre en oeuvre les différents...

...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...

...Objectifs: Maîtriser l'environnement juridique du e-commerce. Appréhender les textes et les dernières jurisprudences. Connaître les responsabilités...

...L organisation de la fonction publique Les différentes fonctions publiques historiques Partie I : Les droits des fonctionnaires Les droits pécuniaires...