Cours à Chatellerault

...cette formation à l'amélioration de la rédaction des documents administratifs sera proposée aux agents des différents services de l'Etat dans le département...

...Objectifs: Savoir traduire les décisions prises dans la démarche GPEC en plan d'action RH Objectifs Savoir traduire les décisions prises dans la démarche...

...salariés en 30 jours Les mesures d'accompagnement Le plan de sauvegarde pour l'emploi (ou plan social) Le contrat de sécurisation professionnel dans les...

...Les modes d'aménagement du temps de travail 4) La suspension du contrat de travail : Maladie et accident du travail La situation du salarié pendant...

...Objectifs: Connaître les règles régissant la location immobilière. Prendre en compte et maîtriser les différentes sortes de locations. Mettre en �?uvre les différents baux... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...Je pense être visé par l'un des instruments examinés : que dois-je faire ? Quelles démarches dois-je entreprendre pour m'assurer de la conformité de mon...

...comportement avec l'instrument concerné...

...le cautionnement et la garantie des revenus locatifs (GRL) Les états des lieux d entrée et de sortie...

...PAIEMENT DU PRIX 5) Les garanties d'achèvement et de remboursement, La constatation de l'achèvement 6) Les responsabilités civile et pénale du vendeur envers l'acheteur...

...L'exécution du contrat, la garantie de paiement de la rente II) Aspects financiers 1) Éléments de calculs financiers (valeur de l'usufruit) 2)...

...Distinguer les différentes formes de rapprochements Financer et payer l acquisition Les techniques de financement et structurations alternatives Le paiement...

...Dans quels délais les mettre en oeuvre ? Qui visent-ils...

...les principaux instruments de protection des espèces ? A partir de cas réels identifier les principaux outils de protection des espèces Exemples de questions traitées...

...Objectifs: Identifier les règles applicables aux activités dangereuses en France. Maîtriser les régimes juridiques auxquelles sont soumises ces activités...

...Comprendre comment gérer au quotidien la conformité réglementaire avec les activités liées au milieu aquatique Développer__* Destinataires Tout public...

...responsabilités civile et pénale sur une même personne (dirigeant ou cadre)...

...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...

...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...

...Objectifs: Maîtriser l'environnement juridique du e-commerce. Appréhender les textes et les dernières jurisprudences. Connaître les responsabilités...

...les éléments constitutifs de la faute Informer sur le nouveau cadre__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction...