Cours à Chambery

...des décisions collectives Présentation générale Décisions collectives prises à l'unanimité Décisions collectives obligatoires Décisions prises aux conditions statutaires 5)...

...sources du droit La séparation des pouvoirs L'accès au droit et à la justice Le principe de gratuité de la justice Le principe d'indépendance et de neutralité...

...Actualisation des cash-flow IV) Financement de l'investissement 1) Les outils de financement 2) L'effet de levier V) Les risques de l'investissement immobilier...

...Connaître la fiscalité des mutations Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Introduction II) Immeubles de rapport 1)...

...4 Appliquer les mesures de dégrèvement et de plafonnement de la CET Dégrèvement temporaire pour 2010 à013 Plafonnement en fonction de la valeur ajoutée...

...Le tableau des écarts de réévaluation (2054 bis) Après Midi : Les états de nature fiscale Maitriser l'état 2058 A de détermination du résultat fiscal La...

...Après Midi : Déclarer la contribution économique territoriale (CET) : La CET et son champ d'application. Déterminer la cotisation foncière des entreprises (CFE)...

...Les écritures Registre des biens et registres des prestataires Le contentieux Contrôle et sanctions possibles...

...Analyse, préparation et impression conforme de la déclaration 2483 Eliminer les risques d'erreurs Objectifs Analyse, préparation et impression conforme...

...Trouver une corrélation entre délais et qualité Privilégier une stratégie globale et créatrice de valeur Comprendre et analyser l'activité...

...IS, BIC : leur imposition Imposition Situations d'assujettissement à la TVA Obligations comptables...

...sociétés intégrées Traitement des difficultés résultant du régime des groupes Après Midi Régime des distributions : Particularités de régime des groupes...

...les conséquences des restructurations du groupe Fusions au sein d'un groupe Apports partiels d'actifs Absorption ou prise de contrôle de la société mère Jour 2 Matin 4...

...de la liasse fiscale : Les contrôles spécifiques liés à l'intégration fiscale. La sécurisation des prix de transferts. L'évaluation des conséquences des...

...Programme d'Études Jour 1 Matin : 1. Maitriser le processus du contrôle fiscal Droit de contrôle de l'administration Organisation des contrôles Contrôle...

...TEPA. Intéressement Participation. Accords transactionnels. Avantages en nature Frais professionnels. Contrats aidés. Bases CSG/CRDS Taxe Prévoyance...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...protéger ses créations : L'action en contrefaçon L'action en concurrence déloyale et parasitisme... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...