Cours à Caen

...le graphique seulement - données et graphique Créer une feuille graphique : - la feuille graphique Appliquer un format avancé : - l'échelle de l'axe Y...

...routers, passerelles...) - les différentes architectures du réseau (ethernet, token ring, arcnet, FDDI) - les protocoles de communications (TCP/IP...

...Cotisations sociales CSG/CRDS Illustration par des exemples de cas complexes : Les indemnités versées dans le cadre d'un plan social Le cumul d'indemnités...

...Quelles sanctions et réparations Objectifs Vous permettre d actualiser vos connaissances et vous sensibiliser aux risques de la discrimination Destinataires...

...maternité, ...) Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I/ Distinguer les absences payées des absences non payées et mesurer...

...le travail du dimanche et des droits du salarié Les critères de classification permettant de bénéficier de dérogations et les élargissements possibles...

...juridiques 3/ Définir les règles de base du contentieux fiscal : Quelles relations de l entreprise avec l administration fiscale ? Identifier les différents...

...publiques spécialisées II/ La réglementation juridique de l activité administrative Généralité Les sources du droit administratif L acte administratif...

...savoir analyser les principes juridiques couramment utilisés en environnement Identifier les principaux acteurs publics et privés__* Destinataires Tout...

...Les droits et obligations des parties au contrat S'agissant du preneur S'agissant du bailleur Le problème des travaux 4) La cession de bail et la sous-location...

...UNE MAISON INDIVIDUELLE Le contrat avec fourniture de plan Le contrat sans fourniture de plan B/ LES INTERVENANTS A L ACTE DE CONSTRUCTION D UNE MAISON...

...de principe pour les salariés protégés Autres restrictions pour les salariés normaux II) Les conséquences de la rupture amiable PARTIE 2 : La rupture conventionnelle...

...Objectifs: Maîtriser les documents d'urbanisme. Appréhender le contenu, l'intérêt et la portée de ces documents. Objectifs Maîtriser les documents d urbanisme...

...des responsables Les clauses à insérer dans le compromis de vente Le devoir de conseil de l agent immobilier et l exonération de sa responsabilité...

...évaluer les responsabilités du Maire et les risques de contentieux Objectifs Maîtriser le cadre légal des pouvoirs de police du Maire Connaitre les différents...

...à la condition d urgence 3/ Présentation des référés suivants : Référé - liberté...

...Analyser dans un titre de propriété la portée d'une clause d'urbanisme ou de servitude. Apprécier et prendre en compte les plus et moins values inh ea...

...et de « bonnes pratiques » à mettre en place Etablissement d une procédure globale d évaluation des risques et transcription des risques dans le document...

...types de contrats internationaux. Savoir négocier et rédiger un contrat international Objectifs Identifier l environnement international Identifier les...

...syndicale au sein de la collectivité aAutoriser la mise en place du local syndical et déterminer les__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...