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Cours à Bron
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- Montpellier, Strasbourg, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Moulins, Aurillac, Le Puy En Velay, Clermont Ferrand, Caen ...
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...Les méthodes pédagogiques utilisées sont principalement expositives, actives et interrogatives. Les exercices pratiques sont élaborés en tenant comptes...
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...des opérateurs dans le cadre de l'exécution des contrats La protection des opérateurs dans le cadre de l'extinction des contrats La sanction des pratiques...
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...IPX/SPX...) Introduire l'Internet - historique d'Internet - fonctionnement d'Internet - fournisseurs d'accès Internet - les outils d'Internet (web...
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- 1 Jour
...Connaître l’essentiel du droit des contrats commerciaux Savoir négocier les clauses essentielles Savoir gérer les inexécutions Savoir prévenir les litiges...
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...Comment négocier un contrat d'achat tout en protégeant les intérêts de son entreprise L'accord et le contrat cadre Quid des Conditions Générales de Vente...
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...Savoir gérer les difficultés d'exécution du contrat de maintenance 7) Le cas de la cession des contrats de maintenance : les conséquences juridiques...
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...d'inexécution Résiliation et résolution du contrat 7) Prévenir et résoudre les litiges Amiablement Judiciairement...
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- 2 Jours
...Le sous-traitant, L'hébgeur Les clauses spécifiques à ne pas négliger L'objet du contrat Les conditions financières La responsabilité Les garanties et...
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...contrat et responsabilité du transporteur...
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...Comprendre les notions de base du droit des contrats Savoir mettre en pratique ces connaissances théoriques en droit des contrats Savoir identifier...
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- 2 Jours
...et un consommateur 2ème jour : les opérations complexes de distribution 5) L'effet de dispersion : les accords de réseau Les accords de spécialisation...
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- 2 Jours
...les notions fondamentales du droit de la consommation Accroitre la sécurité juridique dans les relations avec les consommateurs Savoir rédiger des documents...
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- 2 Jours
...rédaction d'une clause et correction d'une clause. 5) Savoir utiliser les contrats types Préparer une trame de contrat Identifier les clauses indispensables...
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- 2 Jours
...le droit général des contrats Une protection par le droit de la consommation 3) Le financement de l'opération de consommation La relation entre l'établissement...
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...Connaître le mécanisme juridique de la cession de parts sociales ou d’actions Appréhender la cession de bloc de contrôle Savoir rédiger une promesse de...
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...liées aux cessions de titres 6) Les formalités spécifiques aux activités règlementées...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Introduction : les différents types d'assemblées générales 2) Les règles de convocation à l'assemblée générale 3)...
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...Connaître les acteurs du système bancaire Connaître la règlementation applicable au domaine bancaire Connaître les obligations des différentes parties...
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...actionnaires de la SA Le capital Les organes de la SA : la structure classique et la SA à directoire La question de la responsabilité Le fonctionnement...
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...Sociétés civiles et sociétés commerciales Sociétés de personnes et sociétés de capitaux 42. Le tronc commun du droit des sociétés La constitution de la...