Cours à Boulogne Billancourt

...2/ La TVA Mécanisme et notions de base Mécanisme d'imposition dans les échanges internationaux Établissement de la déclaration CA3. 3/ L'IS Évaluer l'imposition...

...IAS 8 8/ Tableau de synthèse des autres normes applicables...

...des tiers Le process client Le process fournisseur Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le process clients...

...d'Accès Aucun Programme d'Études La facturation (biens et services) et son enregistrement comptable en tenant compte des avances des relations avec l étranger...

...Objectifs: Comprendre et analyser les implications de la conclusion d'une délégation de service public. Objectifs Comprendre et analyser les implications...

...de la preuve du paiement des salaires Les mentions obligatoires du bulletin de paie Le moment et le lieu de délivrance du bulletin de paie La conservation...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le principe d inaliénabilité du domaine public Sa conservation Sa délimitation Son utilisation...

...excédents de chantier Les déchets non dangereux et non inertes Les déchets dangereux Les déchets ultimes 4/ Les cas particuliers : Le plâtre L amiante...

...Maîtriser la gestion des assiettes : assiette sociale assiette fiscale assiettes particulières à chaque organisme de retraite ou de prévoyance Destinataires...

...Objectifs: Connaître les spécificités relatives à l'élaboration des paies, des charges sociales et des autres obligations sociales dans le secteur du bâtiment...

...de mise en �?uvre. En outre, les participants seront capables d'identifier les nouvelles situations d'application de ce régime fiscal et d'informer les...

...d'Études Les missions administratives et techniques de l architecte Les missions antérieures au commencement des travaux Les missions concomitantes à la réalisation des travaux...

...de contenu raciste V. Les Systèmes d information et le droit du travail La clause de non concurrence de confidentialité de secret professionnel et de cession...

...dont la lettre de change Les impayés clients Le compte banque et son état de rapprochement La caisse et sa tenue Les emprunts bancaire...

...Les provisions réglementées La détermination du résultat fiscal L'établissement du bilan du compte de résultat de l annexe...

...Objectifs: Identifier les points clef du bail commercial et mettre l'accent sur les pièges de la règlementation notamment: Connaître les règles de validités...

...entreprise de saisir l origine et les évolutions du CE le rôle qui lui est attribué aujourd hui les moyens et obligations qui s y rattachent afin de pouvoir...

...le suivi de la trésorerie Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ L aspect social Connaître les différentes composantes...

...le recours gracieux le recours hiérarchique le recours en réparation. 3) Qui peut intenter un recours ? Le pétitionnaire Qui est-il ? Qui peut-il être ?...

...la juridiction administrative Savoir engager un recours Se familiariser avec les étapes du contentieux Savoir quels sont les matières/types de contentieux...