Cours à Belfort

...l évaluation des risques dans l entreprise et assurer sa pérennité Comprendre l intérêt de l évaluation des risques Identifier les dangers et les hiérarchiser...

...Aucun Programme d'Études Les obligations de facturation de marquage des prix et des prestations de services Les obligations en matière d étiquetage Les...

...Les différents diagnostics immobiliers et l'obligation d'information 4) Le formalisme de la loi SRU : le délai de rétractation IV) La vente immobilière 1)...

...Territorialité de la TVA pour les livraisons de biens Territorialité de la TVA pour les prestations de services : les nouvelles règles issues des directives...

...Objectifs: Se tenir à jour des différentes réformes en cours et de l'évolution jurisprudentielle du droit des contrats Objectifs Se tenir à jour des différentes...

...concernées principe du plafonnement impact sur les cotisations ARRCO Cumul emploi-retraite : nouvelles mesures applicables en 2009 conditions à respecter...

...lesquels ils ont l habitude de travailler Un support méthodologique sera remis aux stagiaires...

...Objectifs: Savoir traduire les décisions prises dans la démarche GPEC en plan d'action RH Objectifs Savoir traduire les décisions prises dans la démarche...

...préavis L'indemnité compensatrice de congés payés L'indemnité légale de licenciement et l'indemnité conventionnelle de licenciement Les formalités à la...

...Appréhender la gestion administrative du personnel Objectifs Acquérir les bases du droit social Savoir faire face à une situation quotidienne liée au droit...

...Objectifs: Connaître les règles régissant la location immobilière. Prendre en compte et maîtriser les différentes sortes de locations. Mettre en �?uvre les différents baux... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...comportement avec l'instrument concerné...

...Identifier les comportements à adopter en présence de l'un des instruments de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées...

...Objectifs: Les participants seront capables de: Maîtriser les règles régissant la location immobilière. Prendre en compte et conduire les différentes sortes de locations...

...Forme et contenu du contrat 2) Obligation de renseignement du vendeur 3) Qualité de maître d'ouvrage 4) Transfert de propriété et transfert des risques...

...du vendeur IV) Les atouts du viager V) Cas pratiques et exemples chiffrés...

...les synergies issues de l acquisition Entamer la négociation Les éléments impactant la valorisation Structuration Identifier les risques liés à une acquisition...

...Que sont les schémas régionaux de cohérence écologique ? Quels sont leurs liens avec les autres outils de planification déjà existants ? Dans quels délais...

...Objectifs: Identifier les différentes catégories d'instruments de protection des espèces. Maîtriser les conséquences juridiques de l'application de chacun...

...Où ces règles sont-elles contenues ? Comment gérer une activité classée ICPE ? A l aide de mises en situation vous apprendrez à maîtriser les différents...