Cours à Bagneux

...Histoire et fonctionnement missions et organisation de la douane française le territoire douanier le Code des Douanes Communautaire (CDD)...

...impôts Mécanisme de la contribution économique territoriale (CET) : la cotisation foncière des entreprises (CFE) ; la cotisation sur la valeur ajoutée...

...Le durcissement des règles relatives aux déficits : après la réforme de 2011. Les réformes fiscales à prévoir courant 2013...

...d'Études Jour 1 : Matin : 1. Les sources du droit fiscal Hiérarchie des normes Importance des évolutions jurisprudentielles Distinguer le rôle des différents...

...3 Gérer les litiges avec les douanes Notions propres au contentieux douanier, moyens de défense offerts. Régler les litiges. 4. Les voies de recours Les...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...variations en cours d'année Les indemnités liées à la retraite Les traitements des IJSS Diminuer le Taux d'Accident Optimiser la Taxe Transports Situations particulières...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales...

...Plan d'épargne d'entreprise : PEE, PEI, PERCO Définition Condition de création Maîtriser l'aspect fiscal et social 4) Stock-option 5) Retraite et épargne salariale...

...Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...

...noria...). Savoir calculer un effet report, une évolution en masse ou niveau 3) L'individualisation des salaires et les politiques salariales Les différentes...

...3) Développer les performances de l'entreprise par la motivation 4) Associer les syndicats Présenter le projet d'intéressement Construire un accord triennal...

...Améliorer son savoir : connaître les différentes pratiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : faire évoluer son système de rémunération...

...les avantages de la surcote. Cumul emploi-retraite. 5) Différencier mise à la retraite et départ volontaire...

...Introduction : la règlementation 2) Distinction accident du travail, accident de trajet Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour le salarié...

...des risques et pénibilité Droit d'alerte et de retrait Information et formation des travailleurs La prévention des risques dans l'entreprise Les équipements...

...Améliorer son savoir : connaître les compétences de l’inspecteur du travail Perfectionner son savoir faire : dialoguer avec l’inspection du travail Objectifs...

...La protection de l'acquéreur 3) La protection des tiers 4) Location gérance et cession du fonds de commerce III) Le droit de préemption des communes 1)...

...suivi nécessaire Bail vert Communiquer efficacement pour convaincre les investisseurs Coût global : aide à l'investissement, constitution des dossiers...