Cours à Athis Mons

...les formes administratives en usage Alternance d apports théoriques et d exercices d application Les agents seront invités à apporter des documents sur...

...GPEC en plan d action RH Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Déployer les actions de GRH La gestion de l emploi Le...

...outils préventifs face aux évolutions de l'activité professionnelle Le plan de sauvegarde de l'emploi Les accords de gestion prévisionnelle des emplois...

...suspension du contrat de travail La situation du salarié à l'issue de la suspension du contrat de travail 5) L'inaptitude 6) La rémunération Définition...

...Objectifs: Connaître les règles régissant la location immobilière. Prendre en compte et maîtriser les différentes sortes de locations. Mettre en �?uvre les différents baux... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...des espaces naturels ? A l'aide d une mise en situation vous apprendrez à connaître les principaux effets juridiques qu entraînent les différents outils...

...les espaces du littoral ? Comment sont protégées les zones humides ? Quelles méthodologies développer en présence de l un de ces outils ? Identifier les...

...Il sera également en mesure d établir les différents baux relatifs aux bien immobiliers. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...Objectifs: Appréhender les fondamentaux juridiques en matière de vente d'immeuble à construire. Analyser les conditions générales de la vente en l'état futur d'achèvement...

...Comprendre le mécanisme de la vente moyennant paiement d'une rente viagère Connaître la réglementation applicable en la matière Détecter les situations...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Cerner les enjeux d une opération de fusion-acquisition Les différents types de croissance externe La logique opérationnelle...

...Que sont les schémas régionaux de cohérence écologique ? Quels sont leurs liens avec les autres outils de planification déjà existants ? Dans quels délais...

...communautaire et en France ? Qu est-ce qu un arrêté de protection de biotope ? Que sont les ZNIEFF ? Quels sont les effets juridiques des différents instruments...

...Comment est-elle pratiquée ? Quelles méthodologies développer en présence de l un de ces outils ? Identifier les comportements à adopter en cas d activité...

...liées au raccordement d assainissement collectif qu une entreprise doit se poser ? Quelles sont mes obligations en tant que riverain d un cours d eau...

...qui en découlent pour organiser une gestion optimale de vos responsabilités juridiques potentielles A partir de cas réels vous permettre d'identifier et...

...registres et documents. Gérer les rapports avec les collaborateurs. Sécuriser la pratique de la profession au quotidien. Mesurer la responsabilité de l'agent...

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...consommateur Incidence en la matière de la LCEN et des réformes protégeant les consommateurs en 2008 La convention SSL (Secure socket Layer)...

...Préciser les sanctions encourues. Définir les éléments constitutifs de la faute. Informer sur le nouveau cadre légal Objectifs Clarifier les notions...