Cours Architecture et Construction (21) Côte-d'Or

...Programme d'Études Introduction : Les caractéristiques de la vente moyennant paiement d'une rente viagère I) Le contrat 1) Les conditions de validité du contrat 2)...

...Accidentologie Etudier la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux : - Les dispositions dans le code de l'environnement...

...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...

...travaux urgents et arrêts de chantier, - Le niveau d'implication et de responsabilité des différents acteurs, - L'AIPR, c'est quoi?, - Les différents réseaux...

...faire l objet d un recours ? Actes faisant grief : illustrations d exemples positifs et d exemples négatifs Cas des vices entachant l acte...

...chapes et finitions, - Organisation, suivi et approvisionnement du chantier, - Contrôle des ouvrages réalisés, - Traitement des déchets et protection de l'environnement...

...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...

...Tests d'aptitudes théoriques sous forme de QCM, - Test pratique sur un engin à raison de 45 min, correction des tests et synthèse de l'évaluation...

...dans IAS 18 4/ Promotion immobilière A/ Les dispositions juridiques concernant le contrat de VEFA B/ La réglementation comptable française C/ Le référentiel...

...Tests d'aptitudes théoriques sous forme de QCM, - Test pratique sur un engin à raison de 45 min, correction des tests et synthèse de l'évaluation...

...3/ La vente en l état futur d achèvement (VEFA) Conditions Effets Une nouveauté : Les ventes d immeubles à rénover 4/La défiscalisation Les lois De Robien... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

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...Les conditions générales de la vente immobilière Les obligations de la profession (loi Hoguet) Les différents registres obligatoires Les différents types...

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...location immobilière Les caractéristiques d un contrat de bail Les différents baux d habitation (nu meublé loi de 1989) L état des lieux Les différents...

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...juridique de la vente d immeuble provenant d une donation Les différents cas d intervention du donateur au compromis de vente Les causes légales de révocation...

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...Aucun Programme d'Études I) Définition et nature juridique 1) Définition 2) Vente sous condition suspensive 3) Cession et transmission II) Effets 1)...

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