Cours à Antony

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...consommateur Incidence en la matière de la LCEN et des réformes protégeant les consommateurs en 2008 La convention SSL (Secure socket Layer)...

...L organisation de la fonction publique Les différentes fonctions publiques historiques Partie I : Les droits des fonctionnaires Les droits pécuniaires...

...(crédit interentreprises affacturage) Financements par le circuit bancaire (crédits de trésorerie financement des stocks et en-cours de production financement...

...Les sources du droit fiscal L organisation de l'administration fiscale Les obligations déclaratives et les délais à respecter Construire son échéancier fiscal...

...produits des activités ordinaires 3/ Le traitement des stocks : IAS 2 4/ Les normes et interprétations concernant les actifs immobilisés Immobilisations corporelle...

...des tiers Le process client Le process fournisseur Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le process clients...

...Objectifs: Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Objectifs Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Destinataires Tout public Conditions...

...de conclusion de la DSP : - procédure normale - cas de dispense de procédure - l impact des règles d origine communautaire Droit de la délégation et droit...

...mettre en place le bulletin de paie dématérialisé ? Sous quelles conditions l'envoi par électronique du bulletin de paie est-il autorisé ? Comment assurer...

...(utilisations collectives et privatives)...

...Objectifs: Appréhender les règles de gestion des déchets de chantier. Maîtriser les formalités et les obligations liées à cette gestion Objectifs Appréhender...

...du comité d entreprise Les avantages en nature et les frais professionnels Les prestations de prévoyance sociale Les indemnités de rupture de contrat Les...

...Connaître les aspects pratiques concernant l'organisation des travaux pour la paie afin de respecter les délais et satisfaire à toutes les obligations de ce secteur...

...Les ventes d immeubles achevés depuis plus de cinq ans La livraison d immeuble à construire La disparition du régime spécifique des marchands de biens et de son formalisme...

...les relations avec les différents intervenants Cerner les obligations à l égard du sous-traitant Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...pour évaluer correctement les situations à risques. Savoir adopter les bons comportements et mettre en oeuvre les solutions juridiques adaptées Objectifs...

...dont la lettre de change Les impayés clients Le compte banque et son état de rapprochement La caisse et sa tenue Les emprunts bancaire...

...Les opérations en devises La régularisation des charges et des produits Les travaux d'inventaire sur les stocks La régularisation des charges et des produits...

...Travaux b. Assurances c. Vente de l'immeuble loué III) La fin du bail commercial a. Le renouvellement - offre et demande b. L'indemnité d'éviction...