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Cours à Amiens
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...Optimisation du sourcing des candidats Pré sélection et sélection des candidats Suivi des candidats 1) LA NOTION DE DISCRITMINATION Une différence de traitement...
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...leurs conséquences A/ Choisir la bonne méthode de valorisation des absences : jours ouvrables, ouvrés, calendaires, heures réelles d'absence / heures qui...
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...au principe de volontariat Réflexion sur les effets possibles de la loi dans le temps pour vôtre entreprise : il s agit d étudier les contours des zones...
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...quotidi Objectifs Se familiariser avec l environnement fiscal de l entreprise Comprendre les choix fiscaux opérés par l entreprise afin de se positionner...
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- 2 Jours
...publiques spécialisées II/ La réglementation juridique de l activité administrative Généralité Les sources du droit administratif L acte administratif...
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...Identifier et savoir analyser les principes juridiques couramment utilisés en environnement. Identifier les principaux acteurs publics et privés de l'environnement...
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...Les droits et obligations des parties au contrat S'agissant du preneur S'agissant du bailleur Le problème des travaux 4) La cession de bail et la sous-location...
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...INDIVIDUELLE Le maître de l ouvrage Le constructeur ou l entrepreneur principal Le garant Le fonds de garantie Le prêteur Le sous-traitant C/ LE CONTRAT...
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...issue de la loi du 25 juin 2008 I) Le champ d application de la rupture conventionnelle Rupture pour motif économique Le cas particulier des salariés protégés II)...
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...Appréhender le contenu l intérêt et la portée de ces documents Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les documents de...
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...Objectifs A l issue de la formation le stagiaire sera en mesure d identifier le cadre juridique des différentes garanties légales applicables à la fin...
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...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction Notion d Ordre public Les différences entre police administrative et police judiciaire Partie...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Présentation du juge des référés 2/ Les règles communes aux référés généraux soumis...
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...privé L écoulement des eaux les distances de plantation et de construction Les jours les vues Les droits de passages...
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...Les acteur Objectifs Vous permettre d actualiser vos connaissances sur les nouveautés apportées par l ANI du 2 juillet 2008 sur le stress au travail Destinataires...
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...international Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les stratégies d alliance Pourquoi nouer des alliances...
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...de l'expression syndicale au sein de la collectivité. Autoriser la mise en place du local syndical et déterminer les quotas d'autorisation pour Objectifs...
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...Cas n°1 : Biens immobiliers des personnes privées. Cas n°2 : Ceux des personnes publiques Qui peut recourir à l expropriation ? 1) Les personnes publiques...
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...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP Comprendre et maitriser la réglementation de la location meublée Démontrer les avantages...
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...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...