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Cours à Amiens
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...et savoir comment adapter ses pratiques afin qu’elles soient conformes aux dispositions légales Objectifs Connaître les notions essentielles du droit de...
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...des subordonnés dans les circuits de distribution CHAPITRE 3 : LES CLAUSES ESSENTIELLES DES CONTRATS COMMERCIAUX 3.1. L'objet du contrat...
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...les conditions de livraison, le transfert des risques de la chose, la confidentialité, la durée, la cessibilité du contrat 5) Faire évoluer le contrat d'achat...
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...les contrats de maintenance Savoir faire sanctionner les inexécutions du prestataire de maintenance Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1)...
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...Rédiger le contrat Rassembler les annexes au contrat 4) Prévenir les risques Le risque juridique : la responsabilité des différents acteurs...
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...des contrats informatiques et les sécuriser Savoir évaluer et__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour...
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...sécuriser ses contrats Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) L'environnement juridique du contrat de transport Qu'est-ce...
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...une obligation de contracter 4) La formation du contrat L'existence du contrat La validité du contrat 5 ) Savoir identifier le type de contrat L'architecture...
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...Les VRP La vente et la prestation de service 3) La vente et la prestation de service entre fournisseur et distributeur L'établissement des relations entre...
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...commerciaux conformes à la règlementation applicable aux ventes entre un professionnel et un consommateur (clauses__* Destinataires Tout public Conditions...
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...la rédaction du contrat Savoir structurer une clause Le style de la clause Savoir choisir les dispositions légales applicables Exercices : rédaction d'une...
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...crédit Le crédit à la consommation Le crédit immobilier...
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...de confidentialité La lettre d'exclusivité Le protocole de négociation 2) Les précautions à prendre eu égard ... Au comité d'entreprise Aux droits des...
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...à réunir Connaître les délais légaux Savoir éviter les pièges Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Rappels essentiels...
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...Se mettre en conformité avec les règles propres à la future forme sociale Evaluer la situation de la société et les biens composant l'actif social La décision...
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...des différentes parties à une opération bancaire Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Qu'est-ce que le droit bancaire ?...
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...les droits et obligations des associés Comprendre__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : Introduction générale...
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...Connaître l’essentiel du droit des contrats Connaître l’essentiel du droit commercial Connaître l’essentiel des entreprises en difficulté Connaître l’essentiel...
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...foncière des entreprisses Quid de la TVA ? 7) Les avantages et les inconvénients du statut d'auto-entrepreneur 8) La cession d 'activité 9) La transformation...
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...les droits et obligations des associés en fonction de la forme juridique choisie __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...