Master 2 Droit (38) Isère

...approche des mouvements de constitutionnalisation et d'européanisation du droit pénal. Unité 2 : Systèmes de droit pénal ( 20 h - _ Crédits)...

...des droits de l'Homme (II) Histoire des idées politiques Sources philosophiques des droits de l'Homme. Etude des traditions philosophiques et religieuses...

...Histoire des idées politiques (24 h - _ Crédits) Sources philosophiques des droits de l'Homme. Etude des traditions philosophiques et religieuses qui ont...

...conscience du poids de la responsabilité professionnelle et prendre conscience des comportements à risque afin de développer des réflexes qui lui permettent de réagir correctement...

...pratique des connaissances et leur approfondissement. Le contenu porte tant sur le droit patrimonial de la famille que sur le droit extra-patrimonial...

...Unité 3 Finances publiques : intégration européenne et finances publiques françaises (18 h.) Prise en considération de la dimension financière des décisions...

...des problématiques relatives à l'aménagement de la montagne. Approche de la réglementation et du conventionnement. L'enseignement porte sur le Droit de...

...du législateur et du juge ainsi que sur le phénomène de déclin du droit. Il permet aussi l’analyse des finalités du droit à travers l’étude de grands auteurs...

...5 Crédits) Etude des règles internationales destinées à régler les problèmes humanitaires découlant des conflits armés, des dispositions juridiques relatives...

...et non continentaux de garantie des droits. Volume horaire : 24 heures de cours Unité 2 Droit international humanitaire Etude des règles internationales...

...à la fois internes et internationales, sur le rôle respectif du législateur et du juge ainsi que sur le phénomène de déclin du droit. Il permet aussi l'analyse...

...30 heures Unité 1 Droit des contrats et pratique contractuelle Conditions de validité générales et spécifiques à chaque type de contrat, compréhension...

...intégration du droit communautaire, émergence d'un pouvoir local, déclin de la loi...). Unité 2 : Droit administratif : les grands courants du droit administratif...

...brevets Conditions d’obtention des brevets, effets des titres, exploitation (licences, cession, apport en société…) Volume horaire : 20 heures de cours...

...et pratique des sociétés (30 h - _ Crédits) Diverses formes possibles de structures d'entreprises, techniques de restructurations (fusions, scissions...

...Il amène à des réflexions sur l’évolution du principe de légalité criminelle et propose une approche des mouvements de constitutionnalisation et d’européanisation...

...Conditions d'obtention des brevets, effets des titres, exploitation (licences, cession, apport en société...) Unité 2 : Droit des marques...

...Unité 6 Unité 5 Cours à option à choisir parmi : > Droit international et européen de l’environnement et du développement durable > Le droit à la protection...

...Unité 2 : Politiques publiques (24 h - 5 Crédits) - Objectif : Initiation à la problématique des politiques publiques. - Contenu : Théorie générale des politiques publiques...

...(15 h) - Droit des aides communautaires aux collectivités territoriales (9 h) - Droit de l'urbanisme (24 h) - Droit des opérations immobilières...