Formation à Vandoeuvre Les Nancy

...Maîtriser les bases essentielles du droit de la propriété intellectuelle Distinguer les différents types de créations et de protections Adopter les bons... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...en demeure La formalisation d'un échéancier de paiement 5) La phase pré-contentieuse La constitution du dossier du dossier contentieux : relances...

...reformulation La recherche du compromis 6) Cas pratique : simulation de médiation...

...la médiation des autres modes de résolution de conflit 2) Le cadre légal du recours à la médiation 3) Maîtriser les étapes du conflit 4) Les conséquences...

...d'immixtion syndical ? B/ Le résultat du vote aura-t-il un impacte sur les T.P.E. ? C / La légitimation des organisations syndicales 2) L'organisation...

...Programme d'Études 1) Les prud'hommes et l'histoire 2) Les compétences du conseil de prud'hommes 3) La procédure prud'homale, une procédure particulière...

...Les étapes L'information et la consultation des représentants du personnel L'obligation de reclassement L'ordre des licenciements L'erreur de qualification...

...Améliorer son savoir : l'entretien professionnel une obligation légale Perfectionner son savoir faire : Gérer efficacement l'entretien professionnel Destinataires...

...de l'entretien préalable Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les différents modes de rupture du contrat Rupture en...

...Les temps de travail et les congés payés Les heures supplémentaires et complémentaires La modification du contrat de travail saisonnier 3) La rupture du...

...chaque contrat Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Distinguer le CDI des autres contrats 2) Les cas autorisés de recours...

...Mener une procédure disciplinaire en évitant les erreurs. Objectifs Améliorer son savoir : connaître les règles et procédures applicables aux sanctions disciplinaires...

...inconvénients du statut d'OEA. Les marchandises stratégiques. Définir l'origine du produit. Calculer la liquidation douanière. Dédouaner dans le système DELTA...

...Mécanisme dâ?imposition dans les échanges internationaux ; Ã?tablissement de la déclaration CA3. Jour 2 Matin 3/ Lâ?IS Ã?valuer lâ?imposition du bénéfice à lâ?IS...

...Après Midi : Actualité Fiscale Le financement dans les groupes : limitation de la déductibilité des intérêts, non-déductibilité des abandons de créances à caractère financier.....

...Comprendre l'impact des décisions juridiques : les décisions de gestion et le risque d' acte anormal de gestion L'abus de droit : principe et application...

...Déroulement de la procédure de contrôle Etablissement des procès-verbaux 2. La notification des infractions Les principales infractions douanières et leurs...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Les réductions : proratisation du plafond, réduction "Fillon"... Contrat aidés, remboursement partiels de la taxe : contrats en alternance, contrat de professionnalisation...