Formation à Six Fours Les Plages

...Le durcissement des règles relatives aux déficits : après la réforme de 2011. Les réformes fiscales à prévoir courant 2013...

...5. La TVA : exigibilité, coût financier, imprimés,... déterminer le fonctionnement de la TVA : Principes généraux et mécanisme Qui est redevable de la TVA...

...Déroulement de la procédure de contrôle Etablissement des procès-verbaux 2. La notification des infractions Les principales infractions douanières et leurs...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...contrat d'apprentissage, Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi... Personnels exclus de la base Les changements 2012 / 2013 Les seuils d'effectifs et leurs...

...Distinguer frais de personnel et masse salariale 2) Impact des mouvements de personnel et des variations d'activité Les variations d'effectif et d'activité...

...Améliorer son savoir : connaître les différents types d’épargnes salariales. Perfectionner son savoir faire : Utiliser efficacement les dispositifs d’épargnes salariales...

...Améliorer son savoir : connaître les différents régimes de retraite. Perfectionner son savoir faire : maîtriser le choix et le fonctionnement de chaque régime...

...formes d'individualisation : (fixe ou variable), Choisir les critères d'individualisation. Identifier les 3 stratégies de distribution des augmentations...

...facultatif ou obligatoire des dispositifs Modalités de calcul, de répartition et de versement Crédit d'impôt, déblocage annuel de la participation.....

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les principes de rémunération 2) La rémunération globale 3) La rémunération variable...

...Conditions et modalité de calcul des régimes 2) L'intérêt de l'épargne retraite : PERCO 3) L'intérêt de la retraite supplémentaire 4) Les intérêts du plan...

...professionnelles Conséquence de la reconnaissance d'une maladie professionnelle pour le salarié Conséquence de la reconnaissance d'une maladie professionnelle...

...du CHSCT 4) Les missions du CHSCT Les missions de veille Les missions d'investigations Les missions d'études 2ème jour : L'intérêt des règles d'hygiènes et de sécurités...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Compétence de l'inspection du travail Emploi et durée du travail, infractions aux règles d'hygiène et de sécurité...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Cession du droit au bail commercial 1) Le droit de céder le bail commercial 2) Les formalités de la cession 3)...

...au développement durable : contexte et enjeux Enjeux mondiaux : biodiversité, énergies fossiles, démographie, immigration, dérèglement climatique...

...Détecter les particularités propres à chaque situation Objectifs Détecter les particularités propres à chaque situation Destinataires Tout public Conditions...

...caractéristiques et fonctionnement Savoir déterminer la valeur locative en tenant compte de tous les critères : caractéristiques du bien, état du marché...