Formation à Sevran

...Comprendre le processus et les pratiques de la douane S'assurer une pratique douanière conforme Objectifs Comprendre le processus et les pratiques de...

...Mécanisme dâ?imposition dans les échanges internationaux ; Ã?tablissement de la déclaration CA3. Jour 2 Matin 3/ Lâ?IS Ã?valuer lâ?imposition du bénéfice à lâ?IS...

...Faire le point des nouvelles dispositions fiscales Mesurer leur impact sur les entreprises Essayer d'anticiper les dispositions à venir Objectifs Faire...

...savoir répondre adéquatement dans le cadre des garanties légales et exercer les voies de recours adaptées : Le cadre légal des relations avec l'administration...

...Déroulement de la procédure de contrôle Etablissement des procès-verbaux 2. La notification des infractions Les principales infractions douanières et leurs...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

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...Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales. Objectifs...

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...Plan d'épargne d'entreprise : PEE, PEI, PERCO Définition Condition de création Maîtriser l'aspect fiscal et social 4) Stock-option 5) Retraite et épargne salariale...

...retraites sur les régimes complémentaires Retraite de base et retraite complémentaire : taux de remplacement et rendement de la retraite 3) Conditions...

...Améliorer son savoir : connaître les différentes politiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : Aligner les enjeux de l’entreprise et la politique de rémunération...

...Les différentes possibilités de rémunération Rémunération variable Rémunération différée Avantages en nature 2) Le cadre légal des dispositifs Caractère...

...Autres rémunérations : les avantages en nature...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Le régime de base et les régimes complémentaires Notion et distinction des régimes...

...Introduction : la règlementation 2) Distinction accident du travail, accident de trajet Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour le salarié...

...Le cas des entreprises intervenantes 3) Le CHSCT dans l'entreprise Le mandat CHSCT La protection des membres du CHSCT La composition du CHSCT Le fonctionnement du CHSCT...

...Améliorer son savoir : connaître les compétences de l’inspecteur du travail Perfectionner son savoir faire : dialoguer avec l’inspection du travail Objectifs...

...Les effets de la cession 4) Autres opérations : sous-location, location gérance ... II) Cession du fonds de commerce 1) Les éléments constitutifs du fonds de commerce 2)...

...et leurs exigences Le processus et règles de certification 3. Défis pour les acteurs de l'immobilier: Les matériaux (provenance et qualité) La gestion...