Responsabilité et assurance des activités sportives

"Préambule L'organisateur d'activités physiques et sportives : fédérations, groupements, exploitants et fournisseurs A - Responsabilités liées à l'organisation d'activités sportives 1. Responsabilité civile de l'organisateur et du sportif 2. Responsabilité de l'organisateur envers : a) le public b) les tiers 3. Éléments de responsabilité pénale liés à l'organisation d'activités sportives B - Responsabilités des pratiquants de l'activité sportive 1. Responsabilité civile du pratiquant a) faute personnelle du pratiquant b) fait de la chose affectant un autre sportif ou un tiers 2. Limites de sa responsabilité a) acceptation des risques b) causes exonératoires non spécifiques : - fait du tiers, de la victime et force majeure C - Assurance de ces risques