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La Règlementation Chimique dans le Monde : Influence de REACH
Formation
À Paris ()
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Description
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Typologie
Formation
appréhender les différentes réglementations chimiques internationales comprendre l'influence de REACH dans le monde
Les Avis
Le programme
La législation chimique nord-américaine
Principes généraux du système TCSA
La nécessité de réforme du système existant
Programme et principes essentiels de la réforme
Procédure administrative et rôle de l'EPA
Procédures de contrôle et sanctions envisagées
La LCPE et sa réforme
Les procédures de contrôle et sanctions envisagées
Les principes généraux de la législation Lchim et Ochim
Les conséquences de REACH
La révision de la législation chimique suisse
Les procédures de contrôle et sanctions envisagées
Les obligations principales
Mise en œuvre pratique pour les importateurs européens
Procédures de contrôle et sanctions envisagées
Influence de REACH sur l'adoption de la réglementation chimique australienne
Réglementation actuelle sur les produits chimiques :
champ d'application de la législation chimique
enregistrement des produits chimiques
mise en œuvre des obligations principales
obligations applicables aux importateurs européens
Procédures de contrôle et sanctions envisagées
La législation actuelle sur les produits chimiques réglementés :
liste des produits chimiques réglementés
mise en œuvre des obligations principales
Préoccupations en Europe concernant les insuffisances de la législation actuelle
Processus d'adoption d'une réglementation chimique :
adhésion au programme “Responsible Care”
règles de classification et d'étiquettage des substances chimiques
Calendrier de mise en œuvre des nouvelles et futures règles
Vers une adaptation à REACH :
adhésion au programme “Responsible Care”
les principes généraux de la future législation chimique russe
Calendrier d'adoption de la législation
Situation dans les autres pays de l'ex-URSS
Informations complémentaires
responsables de site ou de production, responsables d'établissement, responsables sécurité et/ou environnement et/ou qualité, techniciens ou animateurs sécurité et/ou environnement et/ou qualité, juristes
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La Règlementation Chimique dans le Monde : Influence de REACH