Formation à la Pratique des Déclarations en Douane

L’Organisation Mondiale du Commerce (OMC)
L’Organisation Mondiale des Douanes (OMD)
La Direction Générale des Douanes et des Droits Indirects (DGDDI)
Le Code des Douanes Communautaire (CDC)
Les Dispositions d’Application du Code (DAC)
Les sites internet européens et internationaux

L'espèce
L'origine - les accords préférentiels - Exportateur Agréé (EA)
La valeur

Opérateur Economique Agréé (OEA)
Import Control System (ICS)
Export Control System (ECS)
C-TPAT Sécurité et Sûreté sur le territoire américain (EUAN)

Les documents douaniers (D48 – DVI), documents de transport : Air - Mer - Terre
Procédure de droit commun (importation/exportation)
Procédures de dédouanement à domicile (PDD-PDU-PDUC)
Les conventions d’octroi
Les régularisations (DCG)

Perfectionnement Actif Suspensif (PAS)
Perfectionnement Passif Suspensif (PPS)
Le régime des retours
Echange standard
Exportation et importation temporaire

Delta C & D
Pro douane
Europa

La Déclaration d’Echanges de Biens (Introduction-Expédition)
Le Bulletin Officiel des Douanes (BOD) 2013
L’aspect fiscal et douanier
Les niveaux d’obligation