PASSATION ET GESTION DES MARCHÉS DE MAÎTRISE D’OEUVRE
Formation
À Elancourt
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Il vous aidera à comparer différents cours et à trouver la solution la plus abordable.
Description
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Typologie
Formation
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Dirigé à
Pour professionnels
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Lieu
Elancourt
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Durée
2 Jours
Objectifs: Faire le point sur les procédures de passation des marchés de maîtrise d'oeuvre. Gérer et suivre leur mise en oeuvre. Prévenir les contentieux. Destinataires: Maîtres d'ouvrage et Maîtres d'oeuvre publics et privés. Chefs de projet. Rédacteurs et gestionnaires de marchés.
Précisions importantes
Modalité Formation continue
Les sites et dates disponibles
Lieu
Date de début
Date de début
Les Avis
Le programme
Le contexte législatif et reglementaire
Maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’oeuvre :
La Loi MOP
• Exceptions à l’application de la loi MOP.
Autres législations et textes
• Propriété littéraire et artistique.
• Code des Marches Publics.
• CCAG Prestations intellectuelles.
Le contrat de maîtrise d’oeuvre
• Mentions obligatoires du contrat de maîtrise d’oeuvre.
• Contenu de la mission - La mission de base et la mission témoin.
• Modalités de rémunération.
• Engagements sur le respect des coûts de construction :
- le cadre légal,
- les systèmes habituellement pratiqués.
• Délais - Coordination - Pénalités - Suspension et ajournement.
• Caractère itératif : adéquation Programme / Projet.
• Assurances et responsabilités.
• Autres clauses usuelles.
Analyse détaillée du contenu des missions et suivi du contrat
• Comparaison des missions dans le domaine bâtiment et dans le domaine infrastructure, en neuf et en réhabilitation :
- la mise en concurrence et l’attribution des marchés,
- la phase de réalisation,
- l’assistance au Maître d'ouvrage pour la réception et la garantie de parfait achèvement.
• Limites de prestations et gestion des interfaces :
- interface maître d’ouvrage / maître d’oeuvre : l’importance des données d’entrée,
- interface entreprise / maître d’oeuvre : l’élaboration des documents d’exécution.
Audit de contrats / Etudes de cas
• Le modèle de contrat d’architecte de l’Ordre des Architectes.
• Autres modèles.
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