Master Droit Des Biens Culturels

M1: DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 1
Unités d'Enseignement Fondamentales

• UE FONDAMENTALE 1
• DROIT DES BIENS
• TD DROIT DES BIENS
• UE FONDAMENTALE 2
• PROPRIETE INTELLECTUELLE
• TD PROPRIETE INTELLECTUELLE
• UE COMPLEMENTAIRE 1
• DROIT INTERNATIONAL PRIVE
• UE COMPLEMENTAIRE 2
• CONTRATS ADMINISTRATIFS
• DROIT DE L'URBANISME
• UE COMPLEMENTAIRE 3
• REGIMES MATRIMONIAUX
• DROIT DES SURETES
• UE COMPLEMENTAIRE 4

M1: DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 2
Unités d'Enseignement Fondamentales

• UE FONDAMENTALE 1
• DROIT DU MARCHE ET DE LA CONSOMMATION
• TD DROIT DU MARCHE ET DE LA CONSOMMATION
• UE FONDAMENTALE 2
• DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS
• TD DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS
• UE COMPLEMENTAIRE 1
• MEMOIRE
• UE COMPLEMENTAIRE 2
• DROIT BANCAIRE
• PROCEDURES COLLECTIVES
• UE COMPLEMENTAIRE 3
• DROIT INTERNATIONAL PUBLIC SPECIAL
• DROIT DES SUCCESSIONS ET LIBERALITES
• UE COMPLEMENTAIRE 4
• TD ANGLAIS 2

M2 : DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 1
Unités d'Enseignement Fondamentales

• FONDAMENTAUX BIENS ET OBLIGATIONS
• THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS 1
• COMPOSITION DU PATRIMOINE
• PROPRIETE ET CONTRAT
• FONDAMENTAUX DROIT COMMUN
• BIENS CULTURELS ET DROIT CIVIL
• BIENS CULTURELS ET DROIT ADMINISTRATIF
• FONDAMENTAUX DROIT SPECIAL
• BIENS CULTURELS - NOTIONS
• BIENS CULTURELS - REGIME
• BIENS CULTURELS ET DROITS D'AUTEUR
• SEMINAIRES
• INTRODUCTION AU DROIT DES BIENS CULTURELS
• HISTOIRE DU DROIT DES BIENS CULTURELS
• ECONOMIE DE LA CULTURE
• METHODOLOGIE 1

M2 : DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 2
Unités d'Enseignement Fondamentales

• FONDAMENTAUX - CONTRATS
• CONTRATS SPECIAUX
• CONTRATS DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
• RESPONSABILITE DE L'EXPERT
• NULLITE DU CONTRAT
• FONDAMENTAUX - DROIT DU MARCHE
• DROIT DE LA CONCURRENCE ET BIENS CULTURELS
• DROIT DE LA CONSOMMATION ET BIENS CULTURELS
• FISCALITE DES BIENS CULTURELS
• SEMINAIRES
• DROIT DES OEUVRES D'ART ET DES MUSEES
• DROIT DES PRODUCTIONS NUMERIQUES
• DROIT A L'IMAGE
• CONVENTIONS INTERNATIONALES ET DROIT COMMUNAUTAIRE
• DROIT PENAL DES BIENS CULTURELS
• MEMOIRE OU STAGE
• GRAND ORAL