Master - Droit des Biens Culturels

M1: DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 1 (sous réserve du vote du CEVU)
Libellé Nb crédits Volume horaire
Unités d'Enseignement Fondamentales
UE fondamentale 1 6.00 45h00
droit des biens 30h00
TD droit des biens 15h00
UE fondamentale 2 6.00 45h00
propriété intellectuelle 30h00
TD propriété intellectuelle 15h00
UE complémentaire 1 3.00 30h00
droit international PRIVE 30h00
UE complémentaire 2 6.00 60h00
contrats administratifs 30h00
droit de l'urbanisme 30h00
UE complémentaire 3 6.00 60h00
régimes matrimoniaux 30h00
droit des suretés 30h00
UE complémentaire 4 3.00 15h00
TD anglais 1 15h00

M1: DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 2 (sous réserve du vote du CEVU)
Libellé Nb crédits Volume horaire
Unités d'Enseignement Fondamentales
UE fondamentale 1 6.00 45h00
droit du marche et de la consommation 30h00
TD droit du marche et de la consommation 15h00
UE fondamentale 2 6.00 45h00
droit administratif des biens 30h00
TD droit administratif des biens 15h00
UE complémentaire 1 3.00 30h00
mémoire 30h00
UE complémentaire 2 6.00 60h00
droit bancaire 30h00
procédures collectives 30h00
UE complémentaire 3 6.00 60h00
droit international public spécial 30h00
droit des successions et libéralités 30h00
UE complémentaire 4 3.00 15h00
TD anglais 2 15h00

M2 : DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 1 (sous réserve du vote du CEVU)
Libellé Nb crédits Volume horaire
Unités d'Enseignement Fondamentales
fondamentaux biens et obligations 9.00 35h00
théorie générale des obligations 1 15h00
composition du patrimoine 10h00
propriété et contrat 10h00
fondamentaux droit commun 6.00 18h00
biens culturels et droit civil 09h00
biens culturels et droit administratif 09h00
fondamentaux droit spécial 12.00 36h00
biens culturels - notions 12h00
biens culturels - régime 12h00
biens culturels et droits d'auteur 12h00
séminaires 3.00 21h00
introduction au droit des biens culturels 05h00
histoire du droit des biens culturels 06h00
économie de la culture 05h00
méthodologie 1 05h00

M2 : DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 2 (sous réserve du vote du CEVU)
Libellé Nb crédits Volume horaire
Unités d'Enseignement Fondamentales
fondamentaux - contrats 6.00 42h00
contrats spéciaux 20h00
contrats de la propriété intellectuelle 10h00
responsabilité de l'expert 06h00
nullité du contrat 06h00
fondamentaux - droit du marche 3.00 20h00
droit de la concurrence et biens culturels 10h00
droit de la consommation et biens culturels 05h00
fiscalité des biens culturels 05h00
séminaires 3.00 30h00
droit des œuvres d'art et des musées 05h00
droit des productions numériques 05h00
droit a l'image 05h00
conventions internationales et droit communautaire 10h00
droit pénal des biens culturels 05h00
mémoire ou stage 12.00
grand oral