Master Droit des Biens Culturels

M1: DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 1 (sous réserve du vote du CEVU)
Libellé Nb crédits Volume horaire
Unités d'Enseignement Fondamentales

• UE fondamentale 1 45h00
• droit des biens 30h00
• TD droit des biens 15h00
• UE fondamentale 2 45h00
• propriété intellectuelle 30h00
• TD propriété intellectuelle 15h00
• UE complementaire 1 30h00
• droit international prive 30h00
• UE complementaire 2 60h00
• contrats administratifs 30h00
• droit de l'urbanisme 30h00
• UE complementaire 3 60h00
• régimes matrimoniaux 30h00
• droit des suretés 30h00
• UE complementaire 4 15h00
• TD anglais 1 15h00

M1: DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 2 (sous réserve du vote du CEVU)
Libellé Nb crédits Volume horaire
Unités d'Enseignement Fondamentales

• UE fondamentale 1 45h00
• droit du marche et de la consommation 30h00
• TD droit du marche et de la consommation 15h00
• UE fondamentale 2 45h00
• droit administratif des biens 30h00
• TD droit administratif des biens 15h00
• UE complementaire 1 30h00
• memoire 30h00
• UE complementaire 2 60h00
• droit bancaire 30h00
• procedures collectives 30h00
• UE complementaire 3 60h00
• droit international public special 30h00
• droit des successions et liberalites 30h00
• UE complementaire 4 15h00
• TD anglais 2 15h00

M2 : DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 1 (sous réserve du vote du CEVU)
Libellé Nb crédits Volume horaire
Unités d'Enseignement Fondamentales

• fondamentaux biens et obligations 35h00
• théorie générale des obligations 1 15h00
• composition du patrimoine 10h00
• propriété et contrat 10h00
• fondamentaux droit commun 18h00
• biens culturels et droit civil 09h00
• biens culturels et droit administratif 09h00
• fondamentaux droit special 36h00
• biens culturels - notions 12h00
• biens culturels - regime 12h00
• biens culturels et droits d'auteur 12h00
• seminaires 3.00 21h00
• introduction au droit des biens culturels 05h00
• histoire du droit des biens culturels 06h00
• économie de la culture 05h00
• méthodologie 1 05h00

M2 : DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 2 (sous réserve du vote du CEVU)
Libellé Nb crédits Volume horaire
Unités d'Enseignement Fondamentales

• fondamentaux - contrats 42h00
• contrats speciaux 20h00
• contrats de la propriété intellectuelle 10h00
• responsabilité de l'expert 06h00
• nullite du contrat 06h00
• fondamentaux - droit du marche 20h00
• droit de la concurrence et biens culturels 10h00
• droit de la consommation et biens culturels 05h00
• fiscalite des biens culturels 05h00
• seminaires 30h00
• droit des oeuvres d'art et des musees 05h00
• droit des productions numériques 05h00
• droit a l'image
• conventions internationales et droit communautaire
• droit penal des biens culturels
• memoire ou stage
• grand oral