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Formation à Marignane
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Objectifs: Acquérir les bases du droit social. Savoir faire face à une situation quotidienne liée au droit du travail. Anticiper les risques liés au travail...
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- 3 Jours
...Objectifs: Connaître les règles régissant la location immobilière. Prendre en compte et maîtriser les différentes sortes de locations. Mettre en �?uvre les différents baux... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...
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- 1 Jour
...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quels sont les principaux instruments de protection des espaces naturels applicables à l ensemble...
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- 1 Jour
...des espaces naturels Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la loi Montagne ? Que sont les comités de massif ? Quelles sont leurs prérogatives...
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- 1 Jour
...le cautionnement et la garantie des revenus locatifs (GRL) Les états des lieux d entrée et de sortie...
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...Expliquer le processus de mise en �?uvre d'une VEFA et sa chronologie. Renseigner le contrat de réservation (contrat préliminaire) Objectifs Appréhender...
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- 1 Jour
...Réversibilité au profit du conjoint survivant 2) Revalorisation de la rente et son paiement 3) Viager libre ou viager occupé 4) Le droit d'usage et d'habitation...
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- 4 Jours
...Identifier la cible Rechercher et contacter une cible : les techniques Première analyse : Les points à observer Évaluer la cible Les techniques d évaluation...
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...sur lesquels reposent les lois Grenelle. Identifier les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter Objectifs Identifier les nouvelles...
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...des espaces naturels Exemples de questions traitées : Je pense être visé par l un des instruments examinés : que dois-je faire ? Quelles démarches dois-je...
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...de la création de l une des trois ? Quelles sont les obligations pesant sur l exploitant en cours d activité ? Qu est-ce que le régime des droits antérieurement acquis ?...
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...pour organiser un service de veille dans le domaine de l eau Exemples de questions traitées : Où trouver les règles ? Quels sont les outils de veille existants...
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...Objectifs: Identifier les principales règles juridiques applicables en la matière. Identifier les obligations juridiques potentielles qui en découlent ainsi que leurs enjeux...
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...Mandats 3) Actes juridiques 4) Rémunération 5) Statut des collaborateurs 6) Sanctions pénales...
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...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...
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...consommateur Incidence en la matière de la LCEN et des réformes protégeant les consommateurs en 2008 La convention SSL (Secure socket Layer)...
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...les éléments constitutifs de la faute Informer sur le nouveau cadre__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction...
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...de placement et financement à court terme Savoir appréhender les relations avec les banquiers Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...
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...Les sources du droit fiscal L organisation de l'administration fiscale Les obligations déclaratives et les délais à respecter Construire son échéancier fiscal...
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...Objectifs: Connaitre et maîtriser les normes IFRS Objectifs Connaitre et maîtriser les normes IFRS Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...