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...l'espèce tarifaire du produit, déterminer l'assiette des droits et taxes selon l'incoterm 2010. Naviguer dans RITA et utiliser TRIGO. Avantages...
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...Mécanisme dâ?imposition dans les échanges internationaux ; Ã?tablissement de la déclaration CA3. Jour 2 Matin 3/ Lâ?IS Ã?valuer lâ?imposition du bénéfice à lâ?IS...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Loi de finance : impôts directs impôts indirects procédures fiscales actualité fiscale revue jurisprudentielle...
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...Les procédures de sécurité : la lettre de confort, le rescrit Etude de cas : étude de jurisprudences incontournables . Appréhender l'organisation du contrôle...
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...Déroulement de la procédure de contrôle Etablissement des procès-verbaux 2. La notification des infractions Les principales infractions douanières et leurs...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...
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...Améliorer son savoir : connaître les principales charges salariales. Perfectionner son savoir faire : optimiser la gestion des charges salariales. Objectifs...
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...Distinguer frais de personnel et masse salariale 2) Impact des mouvements de personnel et des variations d'activité Les variations d'effectif et d'activité...
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...Plan d'épargne d'entreprise : PEE, PEI, PERCO Définition Condition de création Maîtriser l'aspect fiscal et social 4) Stock-option 5) Retraite et épargne salariale...
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...Conditions pratiques Les bénéficiaires Obligations de l'entreprise : déclarations Relations avec les caisses de retraite complémentaire Formalités de demande de retraite...
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...participation, intéressement, stock options, actionnariat salarié, PEE, PERCO...
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...3) Développer les performances de l'entreprise par la motivation 4) Associer les syndicats Présenter le projet d'intéressement Construire un accord triennal...
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...Rémunération variable individualisé Rémunération variable collective 4) La rémunération différé Stock-options PEE Régime de retrait et d'épargne 5)...
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...d'action séniors Proposer des aménagements de fin de carrière : retraite progressive, temps partiel... Opportunité de rachat de trimestres...
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...Introduction : la règlementation 2) Distinction accident du travail, accident de trajet Conséquence de la reconnaissance d'un accident pour le salarié...
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...réunion, ordre du jour, PV, programme annuel de prévention, rapport annuel d'activité Les moyens du CHSCT Le recours aux compétences extérieures Les communications...
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...Améliorer son savoir : connaître les compétences de l'inspecteur du travail Perfectionner son savoir faire : dialoguer avec l'inspection du travail Destinataires...
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...fonds de commerce Comprendre et connaître les éléments de protection des parties et des tiers Gérer le droit de préemption des communes Destinataires Tout...
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...en termes d’immobilier durable Objectifs Comprendre les enjeux de l'immobilier durable Connaitre les certifications et les labels disponibles Acquérir...