Formation (973) Guyane

...le contexte du conflit d intérêt Les outils Etablir un règlement de déontologie Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1ère partie...

...Objectifs: Mettre en place l'évaluation des risques dans l'entreprise et assurer sa pérennité. A l'issue de l'intervention, le stagiaire doit être capable de...

...Les règles relatives à la publicité Publicité trompeuse publicité comparative publicité relative à des produits faisant l objet d une réglementation spécifique...

...Objectifs Appréhender les fondamentaux juridiques en matière de transaction immobilière Renseigner les différents mandats et documents professionnels Analyser...

...des sommes isolées AGIRC et ARRCO 2) Actualités en droit social : Le contrat unique d'insertion Nouvelles mentions obligatoires sur le certificat de travail...

...formation du contrat Conditions de validité du contrat Nullité du contrat 2/ Les effets du contrat Effets du contrats entre les parties Effets du contrat...

...concernées principe du plafonnement impact sur les cotisations ARRCO Cumul emploi-retraite : nouvelles mesures applicables en 2009 conditions à respecter...

...Objectifs: Dans le souci d'une amélioration de la relation avec l'usager et d'une augmentation de la qualité des actes de l'administration, cette formation...

...Objectifs: Savoir traduire les décisions prises dans la démarche GPEC en plan d'action RH Objectifs Savoir traduire les décisions prises dans la démarche...

...des salariés transférés 7) La représentation des salariés Les représentants des salariés : rôle, domaines d'intervention et droit spécifiques Les différents...

...prolongation et renouvellement de la période d'essai La rupture de la période d'essai 3) La durée du travail Le temps de travail La durée légale du travail...

...Objectifs: Connaître les règles régissant la location immobilière. Prendre en compte et maîtriser les différentes sortes de locations. Mettre en �?uvre les différents baux... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...comportement avec l'instrument concerné...

...Qu est-ce que la loi Littoral ? Est-elle susceptible de s'appliquer en dehors des zones littorales ? Quels pouvoirs pour le Conservatoire du littoral...

...Il sera également en mesure d établir les différents baux relatifs aux bien immobiliers. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...PAIEMENT DU PRIX 5) Les garanties d'achèvement et de remboursement, La constatation de l'achèvement 6) Les responsabilités civile et pénale du vendeur envers l'acheteur...

...du vendeur IV) Les atouts du viager V) Cas pratiques et exemples chiffrés...

...et se protéger Risques juridiques sociaux fiscaux risque de marché risque clients... Se sécuriser via les garanties actif-passif Conclure l acquisition...

...sur les collectivités Exemples de questions traitées : Qu est-ce que le Grenelle ? Quelles sont les dispositions concernant la réforme des SCoT...

...entreprendre pour m assurer de la conformité de mon comportement avec l instrument concerné...