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Formation Environnement à Melun
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... de l'environnement...
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...de la création de l une des trois ? Quelles sont les obligations pesant sur l exploitant en cours d activité ? Qu est-ce que le régime des droits antérieurement acquis ?...
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... juridique sur le droit de l'environnement ? Quels impératifs d'organisation à respecter ? Quels outils existent...
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...Objectifs: Identifier les nouvelles obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l'environnement. Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle. Identifier les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter...
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...des espaces naturels ? A l'aide d une mise en situation vous apprendrez à connaître les principaux effets juridiques qu entraînent les différents outils...
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...vous apprendrez à connaître les principaux effets juridiques qu entraînent les différents outils de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées...
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...les règles de gestion des déchets de chantier Maîtriser les formalités et les obligations liées à cette gestion Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...de protection des espèces Exemples de questions traitées : Quelles sont les conséquences pour la France des règles de droit international applicables en...
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... du droit de l'environnement ? Quelle est la position des autorités communautaires à ce sujet ? Identifier les obligations juridiques qui en découlent...
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...A l aide de mises en situation vous apprendrez à déterminer les procédures à mettre en place pour être en conformité avec la législation eau Exemples de...
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...Objectifs Identifier les obligations réglementaires Evaluer les responsabilités du diagnostiqueur Mener à bien un projet de réhabilitation et optimiser...
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