Droit Patrimonial, Immobilier et Notarial

Au semestre 1 l'étudiant choisit 8 cours dont 2 qui feront l'objet de travaux dirigés
Au semestre 2, l'étudiant choisit 4 cours dont 2 qui feront l'objet de travaux dirigés. En outre, sont rattachés à ce second semestre les enseignements de langue et le tutorat même si, pour des raisons matérielles, ils ne se déroulent pas nécessairement pendant ce semestre.

SEMESTRE 1
(septembre/décembre)

• CM TD Crédits SEMESTRE 2 (janvier/mai) CM TD Crédit
• L'étudiant choisira 8 matières dont 2 avec TD dans la
• liste suivante
• L'étudiant choisira 4 matières dont 2 avec TD
• dans la liste suivante
• Droit public et privé des biens
• (TD possibles) 24 h 12 h 3 Droit de la gestion du patrimoine
• (TD possibles) 24 h 12 h 3 ou 6
• Droit patrimonial de la famille 1
• (TD possibles) 24 h 12 h 3 Droit de l'urbanisme et de
• l'aménagement (TD possibles) 24 h 12 h 3 ou 6
• Droit des assurances (TD
• possibles) 24 h 12 h 3 Droit patrimonial de la famille 2
• (TD possibles) 24 h 12 h 3 ou 6
• Planification et autorisations
• d'urbanisme (TD possibles) 24 h 12 h 3 Principes d'analyse financière et
• comptable (TD possibles) 24 h 12 h 3 ou 6
• Droit fiscal approfondi (TD
• possibles) 24 h 12 h 3 Contrôle et contentieux fiscaux
• (TD possibles) 24 h 12 h 3 ou 6
• Droit des contrats d'affaires 24 h 3 Droit des contrats publics 24 h 3
• Droit international privé 24 h 3

Séquence 3

• Droit des entreprises en
• difficulté 24 h 3
• Droit des collectivités locales 24 h 3 Notions de droit immobilier
• public et privé 24 h 3

Séquence 1

• Comptabilité générale 24 h 3 Droit fiscal comparé 24 h 3
• Contentieux administratif 24 h 3 Droit rural 24 h 3
• Droit de l'environnement 24 h 3 Tutorat (rapport de stage ou
• recherche) 6
• Droit des responsabilités
• professionnelles et déontologies 24 h 3

Séquence 4

• Langue : Anglais, Allemand,
• Espagnol ou Italien
• 24 h 6
• Principes des contrats spéciaux
• publics et privés 24 h 3
• Droit bancaire et boursier 24 h 3
• Droit de la consommation et du
• crédit 24 h 3
• Droit des instruments de
• paiement 24 h 3

Séquence 2

• Histoire des biens 24 h 3