Créer une Entreprise Culturelle

I - Motivations pour créer une entreprise culturelle :

a) La spécificité du secteur culturel :

Secteur marchand et/ou non-marchand b) La définition du projet de création d'entreprise culturelle :

Eléments de méthodologie
Se poser les bonnes questions
Les produits et/ou les services
Les publics et les « clients »
Commandes et/ou subventions

II - Le choix de la structure porteuse du projet culturel :
a) Grille comparative des structures porteuses de projets culturels : Outil d'aide à la faisabilité

La Gestion du Personnel
La Capacité à obtenir des subventions
La Gestion quotidienne
La Fiscalité b) L'association relevant de la Loi du 01/07/1901 et les spécificités du secteur culturel :

1. Les principes de la loi du 01/07/1901.
2. La création d'une association (procédure, rédaction et analyse des statuts).
3. La vie de l'association (Assemblée Générale et Assemblée Générale Extraordinaire).
4. La responsabilité des dirigeants.
5. La fiscalisation des associations et l'Instruction Ministérielle du 15/09/1998 révisée.
6. Les critères de « commercialité ».
La gestion désintéressée
Le public
Le produit
Le prix
La publicité
c) Les structures commerciales et les spécificités du secteur culturel :


1. La variété des structures commerciales : Spécificités et différences
L'entreprise individuelle
La SARL/EURL (la SARL de famille)
La SCOP
La SA

2. La responsabilité, le statut social et fiscal des dirigeants :

3. Les procédures de création :

Ex. : La SARL
Ex. : L'entreprise en nom propre
Les obligations légales
Les coûts de la création : Comparaison avec une association
Les aides à la création


La formation est accompagnée de la fourniture d'outils pédagogiques sous la forme de fichiers informatiques, immédiatement utilisables par les stagiaires dans leur activité professionnelle