Comptabilité des Entreprises d'Assurance «Non Vie»

Les règles prudentielles
Bilan actif-passif
Compte de résultat technique non-vie
Compte de résultat non technique
Compte de résultat, les engagements reçus et donnés

Provisions pour primes non acquises
Provisions de sinistres à payer : connus, tardifs, recours
Provisions d'égalisation
Provisions pour risques
Provisions pour participation aux bénéfices et ristournes
Provisions pour risque d'exigibilité des engagements techniques
Provisions pour primes non acquises et risques en cours
Provisions d'égalisation
Comptabilisation des dotations
La constitution des réserves

Principes et présentation
Les règles prudentielles

Enoncé des principes et des règles principales d'évaluation
Informations relatives au bilan
Informations relatives au compte de résultat

Les états annuels
Les états trimestriels
Les autres états