Formation à Boulogne Billancourt

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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Loi de finance : impôts directs impôts indirects procédures fiscales actualité fiscale revue jurisprudentielle...

...Choisir un régime pour la réalisation d'une opération Le régime de faveur des art. 210 A et B du CGI Le changement de régime fiscal d'une société Notion...

...3 Gérer les litiges avec les douanes Notions propres au contentieux douanier, moyens de défense offerts. Régler les litiges. 4. Les voies de recours Les...

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...parties et des tiers Gérer le droit de préemption des communes Objectifs Maîtriser les formalités de la cession Appréhender les éléments constitutifs du...

...bâtiments passifs BEPAS/PassivHouse et bâtiments à énergie positive Comparatif avec l'international LEED, DGNB, BREEAM, Minergie Les organismes certificateurs...

...La visite 1) La préparation et l'organisation matérielle de la visite 2) La réalisation de la visite 3) Le débriefing et le suivi de la visite V)...