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Formation Continue de Architecture et Construction En présentiel Loiret
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...Objectifs: Permettre aux participants d'avoir une vue d'ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Objectifs Permettre aux participants d avoir une vue...
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...Proposer des investissements immobiliers dans le contexte défiscalisant de la loi Scellier. Accompagner l'acquéreur-emprunteur dans sa réflexion et sa prise de d eacu...
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...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...
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...Le règlement national d urbanisme Définition et contenu les effets juridiques les problèmes pratiques posés. 2/ Les techniques d acquisition de la maîtrise...
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...Objectifs: Appréhender les fondamentaux juridiques en matière de s ucirc;retés immobilières. Connaître l'évolution législative récente. Analyser les particularités...
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...Objectifs: Mieux appréhender les marchés publics et répondre efficacement aux appels d'offres. Connaitre et maîtriser les différents documents et procédures...
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- 4 Jours
...attributions du syndic Les obligations du syndic La responsabilité du syndic Le conseil syndical, formation et organisation La mission du conseil syndical...
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...Comprendre les règles d’urbanisme intéressant la transaction immobilière Connaître la nouvelle réglementation issue de la réforme du 1er octobre 2007 Détecter...
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...Droit civil de l'immobilier I) La propriété immobilière II) Les régimes matrimoniaux III) Les sociétés civiles IV) Donations V) Successions Journée 2...
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...les bases du démembrement de propriété Identifier les différentes sources de démembrement Gérer les situations de démembrement Destinataires Tout public...
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...et de la nue-propriété 2) Apport de la nue-propriété à une société civile 3) Partage 4) Échange d'usufruit et de nue-propriété II) Dans un but de préservation...
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...Risque fiscal III) La durée du démembrement 1) Usufruit viager 2) Usufruit temporaire IV) Les différents régimes 1) Droit commun 2) Universalité 3)...
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...Plus-values sur cession d'immeuble i. Plus-values sur cession de parts sociales II) Choix à faire a. Comptabilité ou pas ? b. Capital faible ou fort...
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...et technique du dispositif LMNP et de la loi Bouvard Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur Proposer...
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...de la société civile Optimiser la détention de l'immobilier Rédiger des statuts Gérer une société civile Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...Prévenir et maitriser les risques d’impayés Assurer le traitement amiable Mener à bien l’action en justicebien l’action en justicebien l’action en justicebien...
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...2) Comptabiliser l'acquisition Présentation des catégories d'immobilisation Détail des durées de vie d'une immobilisation. Le traitement d'une immobilisation...
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...la vente Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) La loi Hoguet 1) La réglementation de l'exercice de la profession...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...
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...Maîtriser les bases juridiques de la vente immobilière Appréhender les bases commerciales de la vente immobilière Gérer l’acquéreur du premier contact...