Formation continue à Viry Chatillon

...apportées par le décret du 5 janvier 2007 Le permis de construire permis d aménager et permis de démolir Les nouveaux délais d instruction et la modification...

...Cotisations sociales CSG/CRDS Illustration par des exemples de cas complexes : Les indemnités versées dans le cadre d'un plan social Le cumul d'indemnités...

...G/ Immeubles de placement détenus dans le cadre d'un contrat de location...

...de clôture du processus vente Objectifs Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les...

...des factures et avoirs B/ La comptabilisation des investissements C/ Les factures en devises étrangères 6/ Le règlement des fournisseurs A/ Les moyens...

...variations de stock B/ Provisions pour dépréciation - provisions réglementées C/ Stock mis en dépôt ou en consignation - Stock provenant d'immobilisation...

...de fusion/acquisition A/ Les incidences fiscales B/ L'importance de la date d'effet C/ Les principaux impacts financiers prévisibles D/ Le traitement comptable...

...transferts public-privé 2/ Le contrat de travail des salariés transférés A/ Transfert des contrats B/ Incidences sur la rémunération C/ Modification éventuelle...

...du droit de la publicité Objectifs Sécurisez juridiquement vos campagnes promotionnelles Préférez suivant les cas de nouvelles possibilités de communication...

...partiel thérapeutique D/ Les accidents du travail et les maladies professionnelles II/ Indemnités journalières A/ Les conditions médicales B/ Les conditions...

...risque pénal de l'employeur face au droit du travail Analyser les comportements à risques des salariés dans l'entreprise Destinataires Tout public Conditions...

...B/ Le contenu de la preuve C/ La nécessité du recours au juge II/ La riposte judiciaire ou extrajudiciaire A/ Les actions offertes par la loi de 1881...

...Comment agir après la signature du contrat D/ Les procédure à mettre en oeuvre Jour 2 I/ Les droits en tant que titulaire d'un marché public A/ Les aspects...

...Les recommandations du diagnostiqueur Analyse des résultats et corrections Contenu du rapport 3) Mise en place d'un projet de réhabilitation énergétique...

...de la procédure Règle de compétences des tribunaux Procédure spécifique des chèques impayés. Le surendettement des particuliers. 2)Prévenir le contentieux...

...Identifier les causes de retard de paiement Les signes avant coureurs 3) Les écrits du recouvrement Exploiter la balance âgée, relevé de compte clients...

...fait d'un bien Hypothèques Gages et nantissement Nouveautés: L'hypothèque rechargeable et le prêt viager hypothécaire Le droit de rétention 4)Mobiliser...

...une métrologie pour l'identification des risques Définir des mesures de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis Programme...

...des annuités manquantes 3) Conséquence et possibilité pour l'entreprise Cumul emploi et retraite : modalités Retraite progressive Les indemnités de départ...

...validité et effets Faut t'il payer avant de contester ? Est ce possible de discuter ? 5) La contestation : le tribunal des affaires de sécurité sociale...