Formation continue Vienne

...la réglementation applicable par rapport à la situation de l espèce __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le cadre...

...Aucun Programme d'Études I) Définition et nature juridique 1) Définition 2) Vente sous condition suspensive 3) Cession et transmission II) Effets 1)...

...(objet caractère modification incidences de la mise à jour des règlements de copropriété) Définition des parties communes et privatives...

...entre les différents critères de choix : crédit bail / financement 5/ Le plan de financement Les objectifs du plan de financement La construction du plan de financement...

...les conséquences de la cession Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Quelques péalables La notion de fonds de commerce...

...Les opérations soumises au taux de TVA réduits de 5,5% L adaptation du régime fiscal au bail à construction...

...Appréhender le cadre juridique du droit de préemption En maîtriser la procédure Renseigner sur la faisabilité des projets immobiliers Destinataires Tout...

...qu après la tenue de l assemblée ; mais aussi lorsqu il__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ La définition des dépenses...

...Principes et méthodes d'évaluation 3) Guide méthodologique III) Le marché immobilier et son évolution IV) Aspects juridiques 1) Droit de propriété 2)...

...validité des votes Mode d expression et calcul des voix Le procès-verbal : définition et importance contenu qui est le rédacteur quand doit-il être rédigé...

...Taux de la réduction d’impôt • Imputation et report • Autres avantages (Le Duflot Outremer) V) Obligations et limites • Personne physique / Société • Remise...

...détail de la loi. - Etude des cas particuliers : temps partiel, absence - L’impact sur les déclarations URSSAF - Vérifier le parametrage d’un logiciel Contenu... Apprenez-en plus à propos de: Calcul de l'application du CICE, Temps partiel, Application de la CICE...

...Possibilité d'une 2è langue vivante et/ou d'une discipline sportive (SUAPS) en option Projets tutorés (travaux et missions à visée professionnalisante... Apprenez-en plus à propos de: Réalisation de sondages, Stratégie d'entreprise, Décision statistique...

...une consultation juridique, une correspondance professionnelle sur un thème juridique, un__* Objectifs Savoir utiliser les outils rhétoriques et grammaticaux...